Appel d'offres publicClôturé

Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage (ATMO) pour des études préalables de diagnostics d’ouvrages fluviaux – PEP du CP Saint-Étienne

Direction Interrégionale Services Pénitentiaire de Lyon
Lieu d'exécution : Ouvrages fluviaux des secteurs DTRS (adresse mentionnée : Maison d’Arrêt de St Etienne La Talaudière, Rue de la Sauvagère, 42350 La Talaudière).
Remise des offres
Consultation clôturée
Durée
48 mois
Lots
3 lots
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis BOAMP

Le besoin

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour réaliser des états des lieux et diagnostics (pré-diagnostic puis diagnostic) relatifs au génie-civil d’ouvrages fluviaux, sur les secteurs DTRS, afin de fiabiliser les préprogrammes et programmes de travaux (prestations réglées par prix forfaitaires/quantités via bons de commande).

Lots (3)

Lot 01Budget: <= 320 000 €PlafondHT

Petit gabarit

Ouvrages sur le Canal du Rhône au Rhin gérés par le Service Technique CRR et sur la petite Saône gérés par le service technique PS. Missions AMO : pré-diagnostic/inspection/relevé éventuel, puis diagnostic et scénarios de travaux, sur commande par bons de commande.

CPV 71312000CPV 71300000-1
Lot 02Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Grand gabarit

Ouvrages sur la grande Saône gérés par le Service Technique GS et sur la Saône et le Rhône en métropole lyonnaise gérés par le Service Technique SFL. Missions AMO : pré-diagnostic/inspection éventuelle, relevés, rapport de pré-diagnostic puis diagnostic et scénarios de travaux sur commande.

CPV 71312000CPV 71300000-1
Lot 03Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Canal du Rhône à Sète (CRS)

Ouvrages sur le Canal du Rhône à Sète gérés par le Service Technique CRS. Missions AMO de pré-diagnostic et diagnostic (investigations complémentaires sur commande), en vue de fiabiliser les programmes de travaux.

CPV 71312000CPV 71300000-1

L'acheteur

Direction Interrégionale Services Pénitentiaire de Lyon

27 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.

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Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP23
  • Maitrise d oeuvre15
  • Etudes / Ingenierie14

Territoires cités

  • Haute-Loire3
  • Loire3
  • Rhône3
  • Ain2
  • Allier2

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  1. Publication de l’avis

    Début de la consultation

  2. Dossier de consultation (DCE)

    Complet et disponible sur Semagora

    Disponible

  3. Remise des offres

    Dépôt sur www.marches-publics.gouv.fr

  4. Démarrage prévisionnel

    Non communiqué dans l’avis

    À venir

Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
BOAMP
Référence source
26-61755
Avis publié sur
www.boamp.fr

Objet du marché

4 éléments
Intitulé
Marché d'assistance technique à maître d'ouvrage (ATMO) pour la construction et d'une rénovation de la PEP du CP St Etienne
Description officielle
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerkbis document officiel attestant de l'existence juridique d'une entrepriselettre de candidature ou formulaire Dc1 sur le site www.budget.gouv.fr/daj/formulairesliste des principales prestations similaires (Site occupé) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Acheteur
Direction Interrégionale Services Pénitentiaire de Lyon
Lieu d’exécution
Département 69

Procédure

9 éléments
Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Assistance technique, Prestations de services, Assistance à maîtrise d'ouvrage
CPV principal
71312000
CPV complémentaires
71312000
Critères d’attribution
sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

5 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
17 h 30
Durée
48 mois
Fin de diffusion

Lots

1 élément
LOT-0000
Marché d'assistance technique à maître d'ouvrage (ATMO) pour la construction et d'une rénovation de la PEP du CP St Etienne · Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerkbis document officiel attestant de l'existence juridique d'une entrepriselettre de candidature ou formulaire Dc1 sur le site www.budget.gouv.fr/daj/formulairesliste des principales prestations similaires (Site occupé) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat · CPV 71312000

Modalités et références

2 éléments
Dépôt des offres
www.marches-publics.gouv.fr
Départements de diffusion
69, 42, 43, 1, 73, 74, 26, 38

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
7131200071300000-1
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