Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre à bons de commande – Lot n°8 Couverture / Zinguerie – Zone géographique Thouars

Deux-Sèvres Habitat
Deux-Sèvres (79)
Lieu d'exécution : Zone géographique de Thouars (patrimoine de Deux-Sèvres Habitat) – département des Deux-Sèvres (FRI33)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 100 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

31/07/2026

Informations clés

Acheteur
Deux-Sèvres Habitat
Lieu
Deux-Sèvres (79)
Budget
<= 100 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 24 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 25/06/2026
  • Échéance : 31/07/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Deux-Sèvres Habitat a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Collectivites / Services publics
  • Territoires cités : Niort et Poitiers

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45261210-9

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Couverture / Zinguerie – Zone géographique Thouars
  • Codes CPV : 45261210-9

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Deux-Sèvres Habitat a publié 8 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP7
  • Etudes / Ingenierie4
  • Collectivites / Services publics3

Territoires cités

  • Niort1
  • Poitiers1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 31/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
84b78729-1b5d-478b-861b-fb278b9a78d9
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Deux-Sèvres Habitat
Lieu
Deux-Sèvres (79)
Publication
Date limite
Référence TED
00440637-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Deux-Sèvres Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 8 Couverture/ Zinguerie Zone géographique Thouars
Description officielle
La présente consultation concerne la relance des lots n°7 «Couverture/ Zinguerie Zone géographique Bressuire/Cerizay » et n° 8 «Couverture/ Zinguerie Zone géographique Thouars » de l'accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant, de réparations, et de remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine de Deux-Sèvres Habitat. Ils garantissent un service rendu par Deux-Sèvres Habitat auprès des locataires. Les travaux seront réalisés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments occupés ou non et à l'intérieur de logements occupés ou non. La liste du patrimoine avec adresses de chaque zone est détaillée en annexe N°1 du C.C.T.P. La description des prestations, leurs spécifications techniques et leur localisation sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), et ses annexes. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2027. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : le 01/10/2026.
Lieu d’exécution
Deux Sèvres

Acheteur

Nom
Deux-Sèvres Habitat
Site acheteur
poitiers.tribunal-administratif.fr
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
17860004500029

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45261210
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45261210

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY
Montant/plafond détecté
110 000 EUR

Références

Identifiant consultation
ab8e357c-42fc-4f79-a7ad-4f24d0a77278
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). · CPV 45261210 · Montant 110 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Relance d’un accord-cadre à bons de commande (sans minimum, avec maximum) pour des travaux d’entretien courant, de réparations et de remise en état des couvertures et éléments de zinguerie du patrimoine de Deux-Sèvres Habitat, sur la zone géographique de Thouars, réalisés en bâtiments et logements occupés ou non.

Lots (1)

Lot 8Budget: <= 100 000 €PlafondHT

Couverture / Zinguerie – Zone géographique Thouars

Travaux de couverture et de zinguerie sur la zone géographique de Thouars du patrimoine de Deux-Sèvres Habitat (accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec montant maximum pour la durée du contrat). La liste du patrimoine par zone est détaillée en annexe du C.C.T.P.; la description des prestations et leur localisation figurent au C.C.T.P. et annexes. Durée : de la notification jusqu’au 31 décembre 2027.

CPV 45261210-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

45261210-9
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Travaux de couverture et de zinguerie sur la zone géographique de Thouars
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec le montant maximum pour la durée du contrat suivant: 100 000,00 euro(s) H.T La liste du patrimoine avec adresses de chaque zone est détaillée en annexe N°1 du C.C.T.P
La description des prestations, leurs spécifications techniques et leur localisation sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), et ses annexes
L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2027.
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont é

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
25/06/2026
Date limite
31/07/2026
Depuis la clôture
24 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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