Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 34 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 25/06/2026
- Échéance : 30/07/2026
- Début prévisionnel : 30/09/2026
- Fenêtre de réponse : 35 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre à bons de commande – Lot n°8 Couverture / Zinguerie – Zone géographique Thouars
Deux-Sèvres Habitat
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Zone géographique de Thouars (patrimoine de Deux-Sèvres Habitat) – département des Deux-Sèvres (FRI33)
Source officielle : TED
Budget IA
<= 100 000 €
PlafondHT
Date Limite de réponse
30/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Deux-Sèvres Habitat
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- <= 100 000 €
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Deux-Sèvres Habitat a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 25/06/2026
- Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Collectivites / Services publics
- Territoires cités : Niort et Poitiers
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
- Codes CPV de lots : 45261210-9
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : Couverture / Zinguerie – Zone géographique Thouars
- Codes CPV : 45261210-9
Maillage public
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Acheteurs actifs
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Acheteur public
À propos de cet acheteur
Deux-Sèvres Habitat a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP6
- Etudes / Ingenierie4
- Collectivites / Services publics2
Territoires cités
- Niort1
- Poitiers1
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 84b78729-1b5d-478b-861b-fb278b9a78d9
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Deux-Sèvres Habitat
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00440637-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Deux-Sèvres Habitat
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot 8 Couverture/ Zinguerie Zone géographique Thouars
- Description officielle
- La présente consultation concerne la relance des lots n°7 «Couverture/ Zinguerie Zone géographique Bressuire/Cerizay » et n° 8 «Couverture/ Zinguerie Zone géographique Thouars » de l'accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien courant, de réparations, et de remise en état des bâtiments et des logements du patrimoine de Deux-Sèvres Habitat. Ils garantissent un service rendu par Deux-Sèvres Habitat auprès des locataires. Les travaux seront réalisés à l'intérieur ou à l'extérieur de bâtiments occupés ou non et à l'intérieur de logements occupés ou non. La liste du patrimoine avec adresses de chaque zone est détaillée en annexe N°1 du C.C.T.P. La description des prestations, leurs spécifications techniques et leur localisation sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), et ses annexes. Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles conclu sans minimum et avec un maximum avec un opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2027. Date prévisionnelle de démarrage des prestations : le 01/10/2026.
- Lieu d’exécution
- Deux Sèvres
Acheteur
- Nom
- Deux-Sèvres Habitat
- Site acheteur
- poitiers.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 17860004500029
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45261210
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 45261210
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 120 DAY
- Montant/plafond détecté
- 110 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- ab8e357c-42fc-4f79-a7ad-4f24d0a77278
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · - référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). · CPV 45261210 · Montant 110 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Relance d’un accord-cadre à bons de commande (sans minimum, avec maximum) pour des travaux d’entretien courant, de réparations et de remise en état des couvertures et éléments de zinguerie du patrimoine de Deux-Sèvres Habitat, sur la zone géographique de Thouars, réalisés en bâtiments et logements occupés ou non.
Lots (1)
Lot 8Budget: <= 100 000 €PlafondHT
Couverture / Zinguerie – Zone géographique Thouars
Travaux de couverture et de zinguerie sur la zone géographique de Thouars du patrimoine de Deux-Sèvres Habitat (accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec montant maximum pour la durée du contrat). La liste du patrimoine par zone est détaillée en annexe du C.C.T.P.; la description des prestations et leur localisation figurent au C.C.T.P. et annexes. Durée : de la notification jusqu’au 31 décembre 2027.
CPV 45261210-9
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
CPV détectés sur les lots
45261210-9
Attendus Clés
Travaux de couverture et de zinguerie sur la zone géographique de Thouars
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec le montant maximum pour la durée du contrat suivant: 100 000,00 euro(s) H.T La liste du patrimoine avec adresses de chaque zone est détaillée en annexe N°1 du C.C.T.P
La description des prestations, leurs spécifications techniques et leur localisation sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), et ses annexes
L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 31 décembre 2027.
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont é
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 25/06/2026
- Date limite
- 30/07/2026
- Temps restant
- 34 jours
- Fenêtre de réponse
- 35 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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