Fourniture et livraison de jeux, jouets et cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot 4 : Jeux et jouets d'extérieur
- Remise des offres
- Dans 32 jours
- Montant
- <= 215 000 €
- Plafond · HT
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Fourniture et livraison de jeux et jouets destinés aux services du Département du Territoire de Belfort, Lot 4 (jeux et jouets d'extérieur). Le cadre contractuel prévoit des accords-cadres séparés pour des prestations associées, couvrant notamment des relevés et plans de bâtiments et des prestations foncières dans le territoire du Territoire de Belfort.
Lots (2)
Prestations foncières
Prestations foncières liées au transfert de propriété et à la régularisation des situations cadastrales des collèges du Territoire de Belfort.
Relevés et création de plans de bâtiments
Relevés topographiques et création de plans de bâtiments (plans 2D/3D, coupes, élévations) pour les collèges du Territoire de Belfort.
L'acheteur
DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
52 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Historique de ce marché
Marché comparableLot concerné 02 · Relevés et création de plans de bâtiments
Cet acheteur a attribué en 2026 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2028.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 84
- Montant attribué
- 42,6 M €
- 20247 M € · 7 marchés
- 202510,1 M € · 29 marchés
- 2026en cours25,5 M € · 48 marchés
- Services · 42
- Fournitures · 21
- Travaux · 21
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Regions / Departements27
- Travaux / BTP22
- Maintenance10
Territoires cités
- Territoire de Belfort9
- Doubs3
- Haute-Saône3
- Besançon2
- Haut-Rhin2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation ouverte : 32 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 33 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
- Critères d'attribution: Critère environnemental Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié au
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 0c382a25-f5b9-41f0-acd4-e34666d87f6c
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs
- Description officielle
- Critère environnemental Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)
- Lieu d’exécution
- Besançon
Acheteur
3 éléments
- Nom
- DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- Profil acheteur
- www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
- Identifiant acheteur
- 22900001300040
Procédure
6 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 37524000
- Critères d’attribution
- price, quality
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- bb78559b-5dbc-4eb3-bb89-a4efbe00042f
- Dépôt des offres
- www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs · Critère environnemental Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.) · CPV 37524000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir de l'avis, du résumé et des lots. Les codes CPV classent les prestations dans les avis officiels et servent à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
- Familles CPV du secteur
- CPV 752
- CPV détectés sur les lots
- 71351810-4
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