Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre 2026-2029 : locations de nuitées en appart’hôtels

Département du Rhône
Lyon (69)
Lieu d'exécution : Département du Rhône (69003 Lyon CEDEX 03), France
Source officielle : TED

Budget IA

260 000 € - 300 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

02/07/2026

Informations clés

Acheteur
Département du Rhône
Lieu
Lyon (69)
Budget
260 000 € - 300 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 27 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 31/05/2026
  • Échéance : 02/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Département du Rhône a publié 40 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55
  • Codes CPV de lots : 55110000-4

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : LOCATIONS DE NUITÉES 2026-2029 EN APPART'HÔTEL
  • Codes CPV : 55110000-4

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département du Rhône a publié 40 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP17
  • Regions / Departements15
  • Etudes / Ingenierie7

Territoires cités

  • Rhône2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 02/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
6aea54ad-2ab0-43fc-9df4-77f7b6b0e4c6
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département du Rhône
Lieu
Lyon (69)
Publication
Date limite
Référence TED
00373879-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département du Rhône
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
LOCATIONS DE NUITÉES 2026-2029 EN APPART'HÔTEL
Description officielle
Achat de forfaits vacances – Hébergements touristiques pour les bénéficiaires de l'Action sociale et culturelle (2026-2029). Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum fixé à 300 000 euros HT pour un an, tous lots confondus. La valeur estimée est de 260 000 euros HT pour un an, tous lots confondus, et sans engagement de la part du Département.
Lieu d’exécution
Lyon

Acheteur

Nom
Département du Rhône
Site acheteur
www.rhone.fr
Profil acheteur
marches.rhone.fr
Identifiant acheteur
22690001700014

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
55000000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
55000000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
16:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
260 000 EUR

Références

Identifiant consultation
87649cfb-8722-4454-97d9-c58787d6e631
Modalités de réponse
marches.rhone.fr

Lots détectés

LOT-0001
Prix · LOCATIONS AUTOMNE-HIVER 2026 - 2029 EN RÉSIDENCE · CPV 55000000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.rhone.fr

Résumé de la consultation

Achat de forfaits vacances sous forme de locations de nuitées en appart’hôtels (réservations déduites d’un capital) au bénéfice des bénéficiaires de l’action sociale et culturelle du Département du Rhône, via émissions de bons de commande dans le cadre d’un accord-cadre mono-attributaire (durée initiale 1 an reconductible jusqu’à 3 ans).

Lots (1)

Lot 04Budget: 40 000 €PlafondHT

LOCATIONS DE NUITÉES 2026-2029 EN APPART'HÔTEL

Achat de forfaits vacances pour des hébergements en appart’hôtels (principalement destinations urbaines) proposés à des tarifs négociés, éventuellement subventionnés selon les conditions de la Collectivité. Prestations exécutées via émission de bons de commande ; forfait(s) formant un capital déduit au fur et à mesure des réservations.

CPV 55110000-4

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

55110000-4
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

LOCATIONS DE NUITÉES 2026-2029 EN APPART'HÔTEL
Critères d'attribution: Mêmes conditions que le lot 1 | Mêmes conditions que le lot 1 | Mêmes conditions que le lot 1 | 5 points | Mêmes conditions que le lot 1 | Mêmes conditions que le lot 1 | Mêmes conditions que le lot 1

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
31/05/2026
Date limite
02/07/2026
Depuis la clôture
27 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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