Inspections détaillées périodiques et subaquatiques d’ouvrages d’art
- Remise des offres
- Dans 27 jours
- Montant
- 700 000 €
- Estimé
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 2 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Réaliser des inspections détaillées périodiques et subaquatiques d’ouvrages d’art situés dans le département du Doubs. Les campagnes sont programmées annuellement et peuvent être complétées ponctuellement selon les besoins du maître d’ouvrage. Sont exclues les inspections d’ouvrages non courants, touchés par un sinistre ou nécessitant des prestations particulières non prévues à l’accord-cadre.
Lots (2)
Inspections détaillées périodiques d’ouvrages d’art
Inspections détaillées périodiques d’ouvrages d’art situés sur le territoire du département du Doubs. Les campagnes sont programmées annuellement et peuvent être complétées ponctuellement selon les besoins du maître d’ouvrage.
Inspections détaillées subaquatiques d’ouvrages d’art
Inspections détaillées subaquatiques d’ouvrages d’art situés sur le territoire du département du Doubs. Les campagnes sont programmées annuellement et peuvent être complétées ponctuellement selon les besoins du maître d’ouvrage.
L'acheteur
Département du Doubs
75 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 25/10/2026.
Historique de ce marché
Renouvellement probableLot concerné 01 · Inspections détaillées périodiques d’ouvrages d’art
Un contrat attribué par cet acheteur en 2026 sur ce besoin arrive à échéance en 2026.
- Titulaire sortant
- Réservé
- Montant attribué
- Réservé
- Durée du contrat
- Réservé
Titulaire sortant, montant et durée du contrat précédent sont inclus dans l’abonnement Semagora.
Voir l’analyse de ce marchéMarchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 694
- Montant attribué
- 433,7 M €
- 2024111,4 M € · 272 marchés
- 2025166,5 M € · 264 marchés
- 2026en cours155,8 M € · 158 marchés
- Services · 288
- Travaux · 260
- Fournitures · 146
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP41
- Regions / Departements40
- Maintenance12
Territoires cités
- Doubs4
- Besançon2
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 28 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 32 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
- Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
- Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inspections détaillées périodiques et d'inspections détaillées subaquatiques d'ouvrages d'art, situés sur le territoire du département du Doubs
- Ces inspections détaillées relèvent d'une surveillance périodique des ouvrages, les campagnes d'inspections détaillées seront programmées annuellement
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- b7ef3498-5c29-43cc-bd3c-2851918e23d8
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- REALISATIONS D'INSPECTIONS DETAILLEES D'OUVRAGES D'ART Lot n°1 "inspections détaillées périodiques d'ouvrages d'art" Lot n°2 "inspections détaillées subaquatiques d'ouvrages d'art"
- Description officielle
- L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inspections détaillées périodiques et d'inspections détaillées subaquatiques d'ouvrages d'art, situés sur le territoire du département du Doubs. Ces inspections détaillées relèvent d'une surveillance périodique des ouvrages, les campagnes d'inspections détaillées seront programmées annuellement. Des inspections complémentaires pourront également être programmées ponctuellement selon le besoin du maitre d'ouvrage. Toutefois, sont exclues du présent accord-cadre, les prestations d'inspections détaillées nécessaires pour les ouvrages : * définis comme " non courants " par le guide "Instructions Techniques pour la Surveillance et Entretien des ouvrages d'art", * impactés par un sinistre, incident, accident, phénomène météorologique, (comme incendie, crue,….) * nécessitant des prestations particulières non prévues dans le présent accord-cadre (ex. prélèvement(s), essai(s) sur ouvrage(s), etc.) Ainsi, le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de recourir à une consultation hors accord-cadre, auprès d'opérateurs économiques disposant des compétences et habilitations requises (organismes, institutions ou bureaux d'études, titulaire(s) de l'accord-cadre lorsqu'il(s) dispose(nt) de ces compétences et habilitations). Cette consultation s'effectuera dans le respect des dispositions du Code de la Commande publique
- Lieu d’exécution
- Besancon Cedex
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Département du Doubs
- Site acheteur
- www.doubs.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 12660943-0FC7-B593-F82837A003378629
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71631450
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 700 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 47308d9f-5f4b-4ac3-b330-dcf41f4d37a8
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Inspections Détaillées Périodiques d'ouvrages d'art · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 71631450 · Montant 500 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- Familles CPV du secteur
- CPV 50CPV 51
- CPV détectés sur les lots
- 71631450-9
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