Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Location de chaudière

Département du Doubs
Besançon (25)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/06/2026

Informations clés

Acheteur
Département du Doubs
Lieu
Besançon (25)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 76 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 20/05/2026
  • Échéance : 21/06/2026
  • Début prévisionnel : 13/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Département du Doubs a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 30/08/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Doubs, Besançon et Seloncourt

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département du Doubs a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP39
  • Regions / Departements27
  • Etudes / Ingenierie8

Territoires cités

  • Doubs9
  • Besançon4
  • Seloncourt1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 21/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
9f735fd9-7b9e-487f-9a6d-79deeff6605b
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département du Doubs
Lieu
Besançon (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00350142-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département du Doubs
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Location de chaudière
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Besançon

Acheteur

Nom
Département du Doubs
Site acheteur
www.doubs.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
8E4E9F87-E7C8-62B3-B7A407AAA621DAF3

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45331000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45331000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
3 500 000 EUR

Références

Identifiant consultation
8ba30f2c-f844-4799-8494-982f7d166326
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Installation biomasse · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 45331000 · Montant 3 500 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Location de chaudière<br/>

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Location de chaudière<br/>

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
20/05/2026
Date limite
21/06/2026
Depuis la clôture
76 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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