Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture, livraison, pose et dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les routes départementales du Doubs

Département du Doubs

Besançon (25)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/07/2026

Informations clés

Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Besançon (25)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 01/07/2026
Publication: 03/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 66 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 03/06/2026
Échéance : 01/07/2026
Début prévisionnel : 26/08/2026
Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Département du Doubs a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 30/08/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Doubs, Besançon et Seloncourt

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Département du DoubsAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département du Doubs a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 14 encore ouverts. Dernière publication détectée : 30/08/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP39
Regions / Departements27
Etudes / Ingenierie8

Territoires cités

Doubs9
Besançon4
Seloncourt1

Marchés publics de Département du Doubs Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Doubs Marchés publics Besançon

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 01/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 2e0da4cf-e8ab-4207-9d3d-6c19b7c3ca6b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département du Doubs
Lieu: Besançon (25)
Publication: 03/06/2026
Date limite: 01/07/2026

Référence TED: 00385265-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département du Doubs
Date limite: 01/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture, livraison, pose et dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les routes départementales du Doubs
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Besançon

Acheteur

Nom: Département du Doubs
Site acheteur: www.doubs.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 56B5FA55-D30A-7C58-05D7DE74B43AE449

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34992200
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 34992200

Calendrier et montant

Publication: 03/06/2026
Date limite: 01/07/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 26/08/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 2 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 4ad250cc-7e63-4fb9-b5f3-9ce69a74e526
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture, livraison, pose et dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les routes départementales du Doubs · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 34992200 · Montant 2 200 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécurisation et autres aménagements ponctuels. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification et s'exécute par bons de commande La date de début du contrat fixée au &quot;27/08/2026&quot; est estimative. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette nouvelle procédure fait suite à la déclaration sans suite d'une procédure d'appel d'offre n°2025DRIT0019 (lot 1) issue des avis 184003-2026 (JOUE) et 26-27086 (BOAMP). La présente consultation porte sur les mêmes prestations

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes

Il est géré et contrôlé par les agents du Département

Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécurisation et autres aménagements ponctuels

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification et s'exécute par bons de commande La date de début du contrat fixée au &quot;27/08/2026&quot; est estimative

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Délais