Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L’IMPRESSION ET LA LIVRAISON DES IMPRIMES DE COMMUNICATION POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE - 4 LOTS

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE

Bouches-du-Rhône (13)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/06/2026

Informations clés

Acheteur: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 12/06/2026
Publication: 09/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 45 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 09/05/2026
Échéance : 12/06/2026
Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 17/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Maintenance et Travaux / BTP
Territoires cités : Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements13
Maintenance9
Travaux / BTP6

Territoires cités

Bouches-du-Rhône2

Marchés publics de DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Provence-Alpes-Côte d'Azur Marchés publics Bouches-du-Rhône

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-46488
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Lieu: Bouches-du-Rhône (13)
Publication: 09/05/2026
Date limite: 12/06/2026

Référence BOAMP: 26-46488
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 12/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L’IMPRESSION ET LA LIVRAISON DES IMPRIMES DE COMMUNICATION POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE - 4 LOTS
Description officielle: - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0141
Acheteur: DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Lieu d’exécution: Département 13

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Imprimés
CPV détecté: 79800000
CPV complémentaires: 79800000, 79810000, 79820000
Critères d’attribution: price, quality, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 09/05/2026
Date limite: 12/06/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 12/06/2026
Montant/plafond détecté: 800 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: LOT 1-AFFICHES · - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0141 · CPV 79800000, 79810000, 79820000 · Montant 120 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-46488
Contract folder ID: c6c43f79-3393-490f-aa98-5505db832878
Modalités de réponse: marches.departement13.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 13

Résumé de la consultation

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L’IMPRESSION ET LA LIVRAISON DES IMPRIMES DE COMMUNICATION POUR LES BESOINS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE - 4 LOTS

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.