Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre pour l’appui à l’animation d’actions d’insertion et l’organisation de séjours linguistiques pour mineurs et jeunes adultes – 4 lots (Département des Bouches-du-Rhône)

Département des Bouches du Rhône
Marseille (13)
Lieu d'exécution : Territoire des Bouches-du-Rhône, France
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/10/2026

Informations clés

Acheteur
Département des Bouches du Rhône
Lieu
Marseille (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 41 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 08/09/2026
  • Échéance : 21/10/2026
  • Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

Département des Bouches du Rhône a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 09/09/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Etudes / Ingenierie et Maintenance
  • Territoires cités : Marseille et Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55
  • Codes CPV de lots : 55243000, 55242000, 79419000-4 et 79952000-2

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Séjours pour mineurs – académie Aix-Marseille (hiver-printemps) et Appui à l’animation d’activités d’insertion et d’échanges de pratiques
  • Codes CPV : 55243000, 55242000, 79419000-4 et 79952000-2

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département des Bouches du Rhône a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 09/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements5
  • Etudes / Ingenierie2
  • Maintenance1

Territoires cités

  • Marseille2
  • Bouches-du-Rhône1

Intelligence acheteur

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Voir la page acheteur

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
216e9113-a07f-4856-bba6-ff4145fb0282
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département des Bouches du Rhône
Lieu
Marseille (13)
Publication
Date limite
Référence TED
00620940-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département des Bouches du Rhône
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Séjours linguistiques pour mineurs et jeunes adultes.
Description officielle
La candidature est présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr) soit sous la forme d'un Document Unique du Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "copie de sauvegarde" ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : -lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; -lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Modalités de transmission de la copie de sauvegarde : Cf. le règlement de la consultation. L’attributaire signera de préférence électroniquement l’acte d’engagement et le retournera via le profil acheteur . Numéro de la consultation 2026-0385.
Lieu d’exécution
Marseille

Acheteur

Nom
Département des Bouches du Rhône
Site acheteur
marches.departement13.fr
Profil acheteur
marches.departement13.fr
Identifiant acheteur
22130001500247

Procédure

Type de procédure
oth-single
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
55243000, 55242000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
55242000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
2 200 000 EUR

Références

Identifiant consultation
fd45f328-a730-44aa-89a2-202d1fcb0a2a
Modalités de réponse
marches.departement13.fr

Lots détectés

LOT-0001
Séjours pour mineurs en France durant les vacances scolaires hiver-printemps de l’académie d’Aix-Marseille (sauf Noël). · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 55243000, 55242000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.departement13.fr

Résumé de la consultation

Appui à l’animation et à l’échange de pratiques des professionnels de l’insertion, avec organisation de séjours linguistiques pour mineurs en France; portée sur le territoire des Bouches-du-Rhône dans le cadre d’un accord-cadre mono-lot/4 lots, incluant des prestations de promotion de l’offre, des groupes de travail et des actions sociales obligatoires.

Lots (2)

LOT-0001

Séjours pour mineurs – académie Aix-Marseille (hiver-printemps)

Séjours pour mineurs en France durant les vacances scolaires hiver-printemps de l’académie d’Aix-Marseille (sauf Noël).

CPV 55243000CPV 55242000
LOT-0002

Appui à l’animation d’activités d’insertion et d’échanges de pratiques

Prestation de soutien à l’animation d’événements et de groupes de travail rattachés au dispositif d’insertion et à l’offre d’insertion du Département.

CPV 79419000-4CPV 79952000-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55

CPV détectés sur les lots

552430005524200079419000-479952000-2
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Séjours linguistiques pour mineurs et jeunes adultes.
Critères d'attribution: Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développement durable | Développement durable

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
08/09/2026
Date limite
21/10/2026
Temps restant
41 jours
Fenêtre de réponse
43 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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Budget non spécifié

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Budget estimé

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

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