Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

LOT2- Accord-cadre pour la fourniture de Boissons alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -MBA)

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Marseille (13)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/05/2026

Informations clés

Acheteur
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Lieu
Marseille (13)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 78 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 06/04/2026
  • Échéance : 05/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 17/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Maintenance et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Bouches-du-Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE a publié 24 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 17/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements13
  • Maintenance9
  • Travaux / BTP6

Territoires cités

  • Bouches-du-Rhône2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
0c83f31a-f485-4771-b950-3b9f44ebbfc2
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Lieu
Marseille (13)
Publication
Date limite
Référence TED
00234439-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
LOT2- Accord-cadre pour la fourniture de Boissons alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -MBA)
Description officielle
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0134
Lieu d’exécution
Marseille

Acheteur

Nom
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
Profil acheteur
marches.departement13.fr
Identifiant acheteur
22130001500247

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
15900000, 15910000, 15982000, 15980000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
15980000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
340 000 EUR

Références

Identifiant consultation
f6de17bd-2e25-49cb-ae55-aaa90c58c3fc
Modalités de réponse
marches.departement13.fr

Lots détectés

LOT-0001
LOT1- Accord-cadre pour la fourniture de boissons pour les réceptions et les réunions de travail organisées par le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. Lot n°1 : Boissons non alcoolisées pour les services du Département . · - référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2026-0134 · CPV 15900000, 15980000 · Montant 280 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.departement13.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre pour la fourniture de Boissons alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -MBA)

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

Accord-cadre pour la fourniture de Boissons alcoolisées pour les services du Département (hors Maisons du Bel Age -MBA)
Critères d'attribution: Le critère 4 -Performances environnementale - pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC. | Le critère 4 -Performances environnementale - pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC. | Le critè

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
06/04/2026
Date limite
05/05/2026
Depuis la clôture
78 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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Budget IA

<= 3 600 000 €

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