Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Documents tous supports destinés à la revente (accord-cadre à bons de commande)

DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Dijon (21)
Lieu d'exécution : Lieu de livraison : Espace DUHESME – Porte de la Bresse, 18 rue de Flacé, 71026 MACON Cedex 9 (service Assemblée et Documentation, Saône-et-Loire).
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Lieu
Dijon (21)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 52 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 14/06/2026
  • Échéance : 15/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 24/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Etudes / Ingenierie et Regions / Departements
  • Territoires cités : Saône-et-Loire et Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 22113000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 22110000, 22100000, 22114000, 22113000 et 22113000-5

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Documents tous supports destinés à la revente
  • Codes CPV : 22110000, 22100000, 22114000, 22113000 et 22113000-5

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE a publié 28 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 7 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP12
  • Etudes / Ingenierie4
  • Regions / Departements4

Territoires cités

  • Saône-et-Loire5
  • Dijon2

Intelligence acheteur

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AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 15/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
3510a267-efeb-43e2-b197-1940b41fc21c
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Lieu
Dijon (21)
Publication
Date limite
Référence TED
00408543-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Documents tous supports destinés à la revente
Description officielle
Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Le contrat est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Lieu d’exécution
DIJON

Acheteur

Nom
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
Site acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr
Identifiant acheteur
22710001300688

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
22110000, 22100000, 22114000, 22113000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
22113000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
566d46a5-15c1-45cf-a88c-07f1208c1a88
Modalités de réponse
marches.ternum-bfc.fr

Lots détectés

LOT-0001
Documents généraux et spécialisés tous supports pour les différents services du Département · Le marché passé par accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Le contrat est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. · CPV 22110000, 22100000, 22114000, 22113000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.ternum-bfc.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison de documents (livres et assimilés) sur tous supports, destinés à la revente, pour les services du Département de Saône-et-Loire, au moyen d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel par lot.

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 27 000 €PlafondHT

Documents tous supports destinés à la revente

Achats de documents et diverses prestations de service bibliographique destinés à la revente, pour les différents besoins des services du Département de Saône-et-Loire, sur tous supports. Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec un montant maximum annuel propre au lot.

CPV 22110000CPV 22100000CPV 22114000CPV 22113000CPV 22113000-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 22113000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

2211000022100000221140002211300022113000-5

Attendus Clés

Documents tous supports destinés à la revente
Critères d'attribution: Performances en matière de protection de l'environnement | Performances en matière de protection de l'environnement | Performances en matière de protection de l'environnement | Performances en matière

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
14/06/2026
Date limite
15/07/2026
Depuis la clôture
52 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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