Appel d'Offre PublicExpiré

Assurance de la flotte véhicules et des risques annexes pour les besoins du Département de Maine-et-Loire

DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Angers (49)
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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/09/2026

Informations clés

Acheteur
DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Lieu
Angers (49)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 8 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 02/07/2026
  • Échéance : 04/09/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 64 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 03/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752

Maillage public

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À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE a publié 6 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements4
  • Travaux / BTP1
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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
77ecdf53-7ebe-4c2d-9128-b030ddd5df63
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Lieu
Angers (49)
Publication
Date limite
Référence TED
00459925-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Assurance de la flotte véhicules et des risques annexes pour les besoins du Département de Maine-et-Loire
Description officielle
Une candidature est déclarée irrecevable et éliminée si le candidat : -se trouve dans un des cas d'interdiction de soumissionner prévus par les articles L.2141-1 à L.2141-11 du code de la commande publique, -ne produit pas, dans les délais impartis, les documents demandés par l'acheteur à l'appui de la candidature, ou les documents justificatifs, les moyens de preuve, les compléments ou explications requis par l'acheteur, -ne satisfait pas aux conditions de participation ou ne présente pas des garanties suffisantes en ce qui concerne son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles, -produit, à l'appui de sa candidature, de faux renseignements ou documents.
Lieu d’exécution
ANGERS

Acheteur

Nom
DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
Site acheteur
www.maine-et-loire.fr
Profil acheteur
www.anjoumarchespublics.fr
Identifiant acheteur
17440005100010

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66514110, 66510000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66510000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
180 DAY

Références

Identifiant consultation
6152b859-9f29-4779-8c0f-98223dd0892b
Modalités de réponse
www.anjoumarchespublics.fr

Lots détectés

LOT-0001
Assurance de la flotte véhicules et des risques annexes pour les besoins du Département de Maine-et-Loire · Le candidat produit : - une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) avec une déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus par les articles L2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande publique; - le cas échéant, le mandat délivré par l'organisme porteur du risque annexé au Règlement de la consultation; - le cas échéant, la fiche "informations organisme porteur du risque" annexée au Règlement de la consultation. · CPV 66514110, 66510000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.anjoumarchespublics.fr

Résumé de la consultation

Assurance de la flotte véhicules et des risques annexes pour les besoins du Département de Maine-et-Loire

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Assurance de la flotte véhicules et des risques annexes pour les besoins du Département de Maine-et-Loire
Critères d'attribution: Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation | Les critères autres que le prix sont détaillés dans les documents de la consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
02/07/2026
Date limite
04/09/2026
Depuis la clôture
8 jours
Fenêtre de réponse
64 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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Budget non spécifié

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