Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 2 : fourniture de matériel de marque SEMAT et accessoires/pièces détachées pour maintenance des balayeuses (accord-cadre à bons de commande)

Département de la Seine-Maritime
Rouen (76)
Lieu d'exécution : Parc départemental de la Seine-Maritime, 41 boulevard industriel, 76300 Sotteville-lès-Rouen
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

20/07/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu
Rouen (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 47 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 21/06/2026
  • Échéance : 20/07/2026
  • Début prévisionnel : 20/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 124 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 17 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 27/08/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Seine-Maritime, Rouen et Dieppe

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34921100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 34921100 et 34913000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Matériel de marque SEMAT
  • Codes CPV : 34921100 et 34913000

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 124 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 17 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements51
  • Logiciels / SaaS43
  • Travaux / BTP36

Territoires cités

  • Seine-Maritime10
  • Rouen6
  • Dieppe1

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
bb810b6f-062c-4c76-98b0-89c679c4fea0
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu
Rouen (76)
Publication
Date limite
Référence TED
00427539-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Lot 2 : Matériel de marque SEMAT
Description officielle
Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frliste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre
Lieu d’exécution
Rouen

Acheteur

Nom
Département de la Seine-Maritime
Site acheteur
www.seinemaritime.net
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
B771BCBD-D2F5-0DC1-C7819A4870324989

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
34913000, 34921100
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
34921100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
10:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
240 000 EUR

Références

Identifiant consultation
f59551ca-1662-4fc2-ac75-70729b441993
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Lot 1 : Matériel de marque FAUN · Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'économie ou équivalent) https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Ou Dume Document unique de marché européen (Dume disponible sur le site du Ministère de l'économie et le profil acheteur Mpe76) https://dume.chorus-pro.gouv.frliste des principales fournitures effectuées (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique en lien avec l'objet de l'accord-cadre · CPV 34913000, 34921100 · Montant 30 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande, sans minimum annuel, avec un montant maximum annuel par lot, pour assurer la fourniture de pièces détachées et prestations accessoires nécessaires à la maintenance des balayeuses de marque SEMAT du Département de la Seine-Maritime.

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 30 000 €PlafondHT

Matériel de marque SEMAT

Fourniture de pièces détachées et prestations accessoires pour maintenance des balayeuses de marque SEMAT du Parc départemental. Accord-cadre à bons de commande sans minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 € HT pour le lot 2, avec prestations commandées au fur et à mesure des besoins et livrées sur le département (lieu précisé au RC/CCP).

CPV 34921100CPV 34913000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34921100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

3492110034913000

Attendus Clés

Matériel de marque SEMAT
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
21/06/2026
Date limite
20/07/2026
Depuis la clôture
47 jours
Fenêtre de réponse
29 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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