Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture de pièces d'usure pour maintenance de faucheuses et débrousailleuses

Département de la Seine-Maritime

Rouen (76)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Rouen (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 07/09/2026
Publication: 05/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 33 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 05/08/2026
Échéance : 07/09/2026
Début prévisionnel : 09/09/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 118 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 05/08/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
Territoires cités : Seine-Maritime et Rouen

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la Seine-MaritimeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 118 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 20 encore ouverts. Dernière publication détectée : 05/08/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements51
Logiciels / SaaS41
Travaux / BTP32

Territoires cités

Seine-Maritime12
Rouen8

Marchés publics de Département de la Seine-Maritime Appels d'offres Maintenance Marchés publics Normandie Marchés publics Seine-Maritime Marchés publics Rouen

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 5f22cecc-1cae-44d4-bbdb-a26bbd411e2b
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Rouen (76)
Publication: 05/08/2026
Date limite: 07/09/2026

Référence TED: 00546160-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Date limite: 07/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de pièces d'usure pour maintenance de faucheuses et débrousailleuses
Description officielle: - Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants - Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics
Lieu d’exécution: Rouen Cedex

Acheteur

Nom: Département de la Seine-Maritime
Site acheteur: www.seinemaritime.net
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: 29B94F37-9455-23C8-2CEBACBBBCE8A3DC

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34913000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 34913000

Calendrier et montant

Publication: 05/08/2026
Date limite: 07/09/2026
Heure limite: 10:00:00+02:00
Début prévisionnel: 09/09/2026
Durée mentionnée: 4 MONTH

Références

Identifiant consultation: 3a960759-1817-41c1-b39c-4e44e71232c2
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture de pièces d'usure pour maintenance de faucheuses et débrousailleuses · - Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants - Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics · CPV 34913000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 100 000,00 euro(s) HT, en application des articles R2162-2, R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.