Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Fourniture de pièces détachées et prestations accessoires éventuelles pour maintenance d'équipement de marque « RABAUD ». Lot 1 : Pièces détachées Lot 2 : Balais rotatifs

Département de la Seine-Maritime

Seine-Maritime (76)

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/07/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Seine-Maritime (76)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/07/2026
Publication: 11/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 61 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 11/06/2026
Échéance : 17/07/2026
Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 133 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/09/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
Territoires cités : Seine-Maritime, Rouen et Dieppe

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

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À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 133 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/09/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements52
Logiciels / SaaS48
Travaux / BTP38

Territoires cités

Seine-Maritime11
Rouen7
Dieppe1

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-57121
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu: Seine-Maritime (76)
Publication: 11/06/2026
Date limite: 17/07/2026

Référence BOAMP: 26-57121
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 17/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de pièces détachées et prestations accessoires éventuelles pour maintenance d'équipement de marque « RABAUD ». Lot 1 : Pièces détachées Lot 2 : Balais rotatifs
Description officielle: Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants : La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics
Acheteur: Département de la Seine-Maritime
Lieu d’exécution: Département 76

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Pièces détachées
CPV détecté: 34913000
CPV complémentaires: 34913000, 34921100
Critères d’attribution: quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 11/06/2026
Date limite: 17/07/2026
Heure limite: 14:00:00+02:00
Fin de diffusion: 17/07/2026
Montant/plafond détecté: 0 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Pièces détachées · Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants : La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics · CPV 34913000, 34921100

Modalités et références

ID web: 26-57121
Contract folder ID: 8d27acc9-0212-4ed6-8345-f62ef3268d7d
Modalités de réponse: www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 76

Résumé de la consultation

Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot 1 et sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour le lot 2 en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.