Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Fourniture de pièces détachées et prestations accessoires éventuelles pour maintenance d'équipement de marque « RABAUD ». Lot 1 : Pièces détachées Lot 2 : Balais rotatifs

Département de la Seine-Maritime
Seine-Maritime (76)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/07/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu
Seine-Maritime (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 31 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 11/06/2026
  • Échéance : 17/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 99 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 21 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 11/06/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Logiciels / SaaS et Travaux / BTP
  • Territoires cités : Seine-Maritime, Rouen et Jumièges

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Maintenance, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 50 et 51

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime a publié 99 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 21 encore ouverts. Dernière publication détectée : 11/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements40
  • Logiciels / SaaS37
  • Travaux / BTP23

Territoires cités

  • Seine-Maritime11
  • Rouen9
  • Jumièges1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-57121
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu
Seine-Maritime (76)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-57121
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de pièces détachées et prestations accessoires éventuelles pour maintenance d'équipement de marque « RABAUD ». Lot 1 : Pièces détachées Lot 2 : Balais rotatifs
Description officielle
Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants : La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics
Acheteur
Département de la Seine-Maritime
Lieu d’exécution
Département 76

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Pièces détachées
CPV détecté
34913000
CPV complémentaires
34913000, 34921100
Critères d’attribution
quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
14:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
0 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Pièces détachées · Capacités professionnelles, techniques et financières sous-traitants : La sous-traitance est interdite pour la fourniture. En cas de sous-traitance sur les services connexes, pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution de l'accord-cadre, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants mentionnant l'ensemble des informations précisées à l'article R.2193-1 du Code de la commande publique ainsi qu'une déclaration indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics · CPV 34913000, 34921100

Modalités et références

ID web
26-57121
Contract folder ID
8d27acc9-0212-4ed6-8345-f62ef3268d7d
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
76

Résumé de la consultation

Accords-cadres mono-attributaires de fournitures à bons de commande avec un montant minimum annuel de 3 000,00 euro(s) HT et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HT pour le lot 1 et sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HT pour le lot 2 en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et 2°, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Maintenance. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 50CPV 51
Voir les appels d'offres Maintenance

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
11/06/2026
Date limite
17/07/2026
Temps restant
31 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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