Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de travaux de fermeture, clôture et portails – Zone de Rouen / Dieppe / Le Havre (Lot 3 : Zone de Dieppe)

Département de la Seine-Maritime - DCE1

Rouen (76)

Lieu d'exécution : Collèges de la zone de Dieppe (Seine-Maritime)

Source officielle : TED

Budget IA

5 002 460 €

Fourchette

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Seine-Maritime - DCE1
Lieu: Rouen (76)
Budget: 5 002 460 €
Date limite: 07/09/2026
Publication: 24/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 43 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 24/06/2026
Échéance : 07/09/2026
Début prévisionnel : 24/01/2027
Fenêtre de réponse : 75 jours

Profil acheteur

Département de la Seine-Maritime - DCE1 a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/06/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Restauration collective
Territoires cités : Rouen et Seine-Maritime

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 45421147, 45421148 et 45342000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone de Rouen, Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone du Havre et Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone de Dieppe
Codes CPV : 45421147, 45421148 et 45342000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

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Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Seine-Maritime - DCE1 a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP9
Regions / Departements8
Restauration collective3

Territoires cités

Rouen1
Seine-Maritime1

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Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 1205deaa-942c-4e03-badd-fb00f54b2ee6
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime - DCE1
Lieu: Rouen (76)
Publication: 24/06/2026
Date limite: 07/09/2026

Référence TED: 00432097-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Département de la Seine-Maritime - DCE1
Date limite: 07/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: travaux de fermeture/cloture/portail - Zone de Dieppe
Description officielle: « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
Lieu d’exécution: Rouen Cedex

Acheteur

Nom: Département de la Seine-Maritime - DCE1
Site acheteur: www.seinemaritime.net
Profil acheteur: www.marches-publics.info
Identifiant acheteur: C18D9B53-B672-E619-B8D36DFAE80153F8

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: works
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 45421148, 45342000, 45421147
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 45421147

Calendrier et montant

Publication: 24/06/2026
Date limite: 07/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 24/01/2027
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 5 002 460 EUR

Références

Identifiant consultation: 93be477d-664f-477d-8cf0-4e78f9155f62
Modalités de réponse: www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001: travaux de fermeture/cloture/portail - Zone de Rouen · « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. » · CPV 45421148, 45342000, 45421147 · Montant 1 830 420 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre de travaux d’entretien et de réparation portant sur des fermetures (portes, rideaux, etc.), clôtures et portails dans les collèges du Département de la Seine-Maritime, répartis en zones géographiques (Rouen, Le Havre et Dieppe). Les prestations sont réalisées au fur et à mesure des bons de commande, sur sites occupés et en environnement contraint.

Lots (3)

LOT-0001

Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone de Rouen

Prestations d’entretien et de réparation relatives aux fermetures, clôtures et portails (études/dossiers d’exécution, fourniture et pose, protections, dépose et remise en état, interventions sur sites occupés) pour les collèges rattachés à la zone de Rouen.

CPV 45421147CPV 45421148CPV 45342000

LOT-0002

Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone du Havre

CPV 45421147CPV 45421148CPV 45342000

LOT-0003

Travaux de fermeture / clôture / portails – Zone de Dieppe

CPV 45421147CPV 45421148CPV 45342000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.