Accord-cadre de travaux de fermeture, clôture et portails – Zones de Rouen, Le Havre et Dieppe
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Montant
- 5 002 460 €
- Estimé · HT
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Lots
- 3 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Accord-cadre de travaux de fermeture/clôture/portails à réaliser dans les collèges du département de la Seine-Maritime, réparti en trois lots géographiques (Rouen, Le Havre, Dieppe), incluant travaux de maintenance, réfection et interventions en sites occupés.
Lots (3)
Zone de Rouen
Travaux de fermeture, clôture et portails (maintenance/réparation) pour les collèges situés dans la zone de Rouen.
Zone Le Havre
Travaux de fermeture, clôture et portails (maintenance/réparation) pour les collèges situés dans la zone du Havre.
Zone Dieppe
Travaux de fermeture, clôture et portails (maintenance/réparation) pour les collèges situés dans la zone de Dieppe.
L'acheteur
Département de la Seine-Maritime - DCE1
14 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication : 17/09/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements10
- Travaux / BTP10
- Etudes / Ingenierie3
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Consultation clôturée depuis 49 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-62623
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Accord-cadre : travaux de fermeture/cloture/portail Zones de ROUEN, LE HAVRE et DIEPPE
- Description officielle
- Attestation de formation des travailleurs effectuant des interventions sur des matériaux susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (Code du Travail ; Sous-section n°4 - Article R.4412-94 titre 2° du décret du 04 mai 2012 : opérateurs (sous-section 4) et encadrant technique (sous-section 4) en cours de validité
- Acheteur
- Département de la Seine-Maritime - DCE1
- Lieu d’exécution
- Département 76
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Travaux
- Descripteurs
- Bâtiment
- CPV principal
- 45421148
- CPV complémentaires
- 45421148, 45342000, 45421147
- Critères d’attribution
- quality, price, environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 16 h 00
- Durée
- 12 mois · 3 reconductions possibles
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 5 002 460 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- travaux de fermeture/cloture/portail - Zone de Rouen · Attestation de formation des travailleurs effectuant des interventions sur des matériaux susceptibles de provoquer l'émission de fibres d'amiante (Code du Travail ; Sous-section n°4 - Article R.4412-94 titre 2° du décret du 04 mai 2012 : opérateurs (sous-section 4) et encadrant technique (sous-section 4) en cours de validité · CPV 45421148, 45342000, 45421147 · Montant 1 830 420 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Départements de diffusion
- 76
Voies de recours
1 élément
- Recours
- « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »
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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV
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- Familles CPV du secteur
- CPV 43CPV 44CPV 45
- CPV détectés sur les lots
- 454211484534200045421147
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