Élaboration de dossiers réglementaires et assistance au SMBM – Boucle des Maillys (21)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Lots
- 1 lot
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Mission d'identification et préparation des procédures et documents requis pour obtenir les autorisations nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'adduction en eau potable de la Boucle des Maillys, avec accompagnement du maître d'ouvrage et du Département tout au long des phases d'instruction.
Lots (1)
Étude et assistance réglementaire – SMBM Boucle des Maillys
Identification des procédures nécessaires à la mise en oeuvre du projet et production/constitution des documents réglementaires, accompagnement du Maître d’Ouvrage et du Département lors de l’instruction.
L'acheteur
Département de la Côte d'Or
15 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 14/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 875
- Montant attribué
- 421,6 M €
- 2024114,5 M € · 236 marchés
- 2025261,4 M € · 373 marchés
- 2026en cours45,7 M € · 266 marchés
- Travaux · 359
- Services · 265
- Fournitures · 251
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP11
- Regions / Departements10
- Etudes / Ingenierie3
Territoires cités
- Dijon1
- Côte-d'Or1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 14 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Modalités précisées dans le règlement de consultation
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-88933
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Élaboration de dossiers réglementaires et assistance au Syndicat Mixte de la Boucle des Maillys (SMBM)
- Description officielle
- Élaboration de dossiers réglementaires et assistance au Syndicat Mixte de la Boucle des Maillys (SMBM)
- Acheteur
- Département de la Côte d'Or
- Lieu d’exécution
- Département 21
Procédure
6 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés entre 90 k€ et seuils européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Etude
- Critères d’attribution
- environnementaux
Calendrier et montant
3 éléments
- Publication
- Date limite
- Fin de diffusion
Modalités et références
1 élément
- Départements de diffusion
- 21
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