Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Élaboration de dossiers réglementaires et assistance au SMBM – Boucle des Maillys (21)

Département de la Côte d'Or

Côte-d'Or (21)

Lieu d'exécution : Les Maillys, Côte-d'Or (21), France

Source officielle : BOAMP

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Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/10/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Côte d'Or
Lieu: Côte-d'Or (21)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 16/10/2026
Publication: 14/09/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 14/09/2026
Échéance : 16/10/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

Département de la Côte d'Or a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 14/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Collectivites / Services publics
Territoires cités : Côte-d'Or

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71335000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Étude et assistance réglementaire – SMBM Boucle des Maillys
Codes CPV : 71335000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la Côte d'OrAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Côte d'Or a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 14/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP9
Regions / Departements8
Collectivites / Services publics2

Territoires cités

Côte-d'Or3

Marchés publics de Département de la Côte d'Or Appels d'offres Etudes / Ingenierie Marchés publics Bourgogne-Franche-Comté Marchés publics Côte-d'Or

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-88933
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département de la Côte d'Or
Lieu: Côte-d'Or (21)
Publication: 14/09/2026
Date limite: 16/10/2026

Référence BOAMP: 26-88933
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 16/10/2026

Objet du marché

Intitulé: Élaboration de dossiers réglementaires et assistance au Syndicat Mixte de la Boucle des Maillys (SMBM)
Description officielle: Élaboration de dossiers réglementaires et assistance au Syndicat Mixte de la Boucle des Maillys (SMBM)
Acheteur: Département de la Côte d'Or
Lieu d’exécution: Département 21

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Etude
Critères d’attribution: environnementaux

Calendrier et montant

Publication: 14/09/2026
Date limite: 16/10/2026
Fin de diffusion: 16/10/2026

Modalités et références

ID web: 26-88933
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 21

Résumé de la consultation

Mission d'identification et préparation des procédures et documents requis pour obtenir les autorisations nécessaires à la mise en oeuvre du projet d'adduction en eau potable de la Boucle des Maillys, avec accompagnement du maître d'ouvrage et du Département tout au long des phases d'instruction.

Lots (1)

Lot 1

Étude et assistance réglementaire – SMBM Boucle des Maillys

Identification des procédures nécessaires à la mise en oeuvre du projet et production/constitution des documents réglementaires, accompagnement du Maître d’Ouvrage et du Département lors de l’instruction.

CPV 71335000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.