Accord-cadre de transports parascolaires vers les sites départementaux (Charente-Maritime) – 5 lots
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 ans
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis BOAMP
Le besoin
Le Département de la Charente-Maritime lance un accord-cadre multi-attributaires, exécuté par bons de commande, portant sur le transport d’élèves des établissements scolaires vers des sites départementaux dans le cadre de sorties pédagogiques (sans nuitée). Le marché est découpé en 5 lots correspondant à des zones géographiques du département.
Lots (5)
CdA de La Rochelle / CdC Ile de Ré, Aunis Atlantique, Aunis Sud
Accord-cadre pour les transports parascolaires des élèves de la zone géographique du lot 01 vers les sites départementaux, dans le cadre de sorties pédagogiques (demi-journée ou journée, sans nuitée), exécuté par bons de commande.
CdA Rochefort Océan et Saintes Grandes Rives / CdC Charente Arnoult Cœur de Saintonge, Canton de Gémozac et de la Saintonge Viticole
Accord-cadre pour les transports parascolaires des élèves de la zone géographique du lot 02 vers les sites départementaux, dans le cadre de sorties pédagogiques, exécuté par bons de commande.
CdA de Royan Atlantique et CdC Bassin de Marennes, Ile d’Oléron
Accord-cadre pour les transports parascolaires des élèves de la zone géographique du lot 03 vers les sites départementaux, dans le cadre de sorties pédagogiques, exécuté par bons de commande.
CdC des Vals de Saintonge
Accord-cadre pour les transports parascolaires des élèves de la zone géographique du lot 04 vers les sites départementaux, dans le cadre de sorties pédagogiques, exécuté par bons de commande.
CdC de la Haute Saintonge
Accord-cadre pour les transports parascolaires des élèves de la zone géographique du lot 05 vers les sites départementaux, dans le cadre de sorties pédagogiques, exécuté par bons de commande.
L'acheteur
Département de la Charente-Maritime
37 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 08/10/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 519
- Montant attribué
- 258,9 M €
- 202484,3 M € · 201 marchés
- 2025139,7 M € · 244 marchés
- 2026en cours34,9 M € · 74 marchés
- Travaux · 223
- Services · 215
- Fournitures · 81
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP18
- Regions / Departements15
- Etudes / Ingenierie7
Territoires cités
- Charente-Maritime4
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
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Consultation clôturée depuis 62 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.achatpublic.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- BOAMP
- Référence source
- 26-62048
- Avis publié sur
- www.boamp.fr
Objet du marché
4 éléments
- Intitulé
- Prestations de transports parascolaires vers les sites départementaux
- Description officielle
- Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service pour assurer le transport des élèves des établissements scolaires de Charente-Maritime (écoles maternelles et élémentaires, collèges, Maisons Rurales et Familiales et lycées (uniquement pour les classes de 3è préparatoire aux formations professionnelles) vers les sites départementaux dans le cadre d'une sortie pédagogique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande composé de 5 lots, conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.
- Acheteur
- Département de la Charente-Maritime
- Lieu d’exécution
- Département 17
Procédure
9 éléments
- Nature
- Avis de marché
- Famille
- Marchés européens
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Type de marché
- Services
- Descripteurs
- Transport
- CPV principal
- 60130000
- CPV complémentaires
- 60130000
- Critères d’attribution
- environnementaux
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17 h 00
- Durée
- 4 ans
- Fin de diffusion
- Montant ou plafond
- 184 000 EUR
Lots
1 élément
- LOT-0001
- CdA de La Rochelle / CdC Ile de Ré, Aunis Atlantique, Aunis Sud · Accord-cadre multi-attributaires (maximum 3 sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande avec un maxi annuel de 46 000 euros HT, conclu à compter de sa date de notification, pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant est commun à l'ensemble des attributaires. · CPV 60130000 · Montant 184 000 EUR
Modalités et références
2 éléments
- Dépôt des offres
- www.achatpublic.com
- Départements de diffusion
- 17
Voies de recours
1 élément
- Recours
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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