Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre de transports parascolaires vers les sites départementaux (Charente-Maritime) – 5 lots

Département de la Charente-Maritime

Charente-Maritime (17)

Lieu d'exécution : Sur le territoire du département de la Charente-Maritime (17) ; adresse indiquée : La Rochelle cedex 9, 17076

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/08/2026

Informations clés

Acheteur: Département de la Charente-Maritime
Lieu: Charente-Maritime (17)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 10/08/2026
Publication: 25/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 43 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 25/06/2026
Échéance : 10/08/2026
Fenêtre de réponse : 46 jours

Profil acheteur

Département de la Charente-Maritime a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 25/06/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Charente-Maritime et Poitiers

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 15 et 55
Codes CPV de lots : 60130000-8

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 5 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : CdA de La Rochelle / CdC Ile de Ré, Aunis Atlantique, Aunis Sud, CdA Rochefort Océan et Saintes Grandes Rives / CdC Charente Arnoult Cœur de Saintonge, Canton de Gémozac et de la Saintonge Viticole et CdA de Royan Atlantique et CdC Bassin de Marennes, Ile d’Oléron
Codes CPV : 60130000-8

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Département de la Charente-MaritimeAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de la Charente-Maritime a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements11
Travaux / BTP10
Etudes / Ingenierie4

Territoires cités

Charente-Maritime4
Poitiers1

Marchés publics de Département de la Charente-Maritime Appels d'offres Restauration collective Marchés publics Nouvelle-Aquitaine Marchés publics Charente-Maritime

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-62048
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Département de la Charente-Maritime
Lieu: Charente-Maritime (17)
Publication: 25/06/2026
Date limite: 10/08/2026

Référence BOAMP: 26-62048
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 10/08/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Prestations de transports parascolaires vers les sites départementaux
Description officielle: Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de service pour assurer le transport des élèves des établissements scolaires de Charente-Maritime (écoles maternelles et élémentaires, collèges, Maisons Rurales et Familiales et lycées (uniquement pour les classes de 3è préparatoire aux formations professionnelles) vers les sites départementaux dans le cadre d'une sortie pédagogique. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande composé de 5 lots, conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.
Acheteur: Département de la Charente-Maritime
Lieu d’exécution: Département 17

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Transport
CPV détecté: 60130000
CPV complémentaires: 60130000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 25/06/2026
Date limite: 10/08/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Fin de diffusion: 30/10/2026
Montant/plafond détecté: 184 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 60130000 · Montant 184 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-62048
Contract folder ID: 266078ca-aebe-4149-8b28-8b4e402f61e8
Modalités de réponse: www.achatpublic.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 17

Résumé de la consultation

Le Département de la Charente-Maritime lance un accord-cadre multi-attributaires, exécuté par bons de commande, portant sur le transport d’élèves des établissements scolaires vers des sites départementaux dans le cadre de sorties pédagogiques (sans nuitée). Le marché est découpé en 5 lots correspondant à des zones géographiques du département.

Lots (5)

Lot 01Budget: <= 46 000 €PlafondHT

CdA de La Rochelle / CdC Ile de Ré, Aunis Atlantique, Aunis Sud

Accord-cadre pour les transports parascolaires des élèves de la zone géographique du lot 01 vers les sites départementaux, dans le cadre de sorties pédagogiques (demi-journée ou journée, sans nuitée), exécuté par bons de commande.

CPV 60130000-8

Lot 02Budget: <= 38 000 €PlafondHT

CdA Rochefort Océan et Saintes Grandes Rives / CdC Charente Arnoult Cœur de Saintonge, Canton de Gémozac et de la Saintonge Viticole

Accord-cadre pour les transports parascolaires des élèves de la zone géographique du lot 02 vers les sites départementaux, dans le cadre de sorties pédagogiques, exécuté par bons de commande.

CPV 60130000-8

Lot 03Budget: <= 28 000 €PlafondHT

CdA de Royan Atlantique et CdC Bassin de Marennes, Ile d’Oléron

Accord-cadre pour les transports parascolaires des élèves de la zone géographique du lot 03 vers les sites départementaux, dans le cadre de sorties pédagogiques, exécuté par bons de commande.

CPV 60130000-8

Lot 04Budget: <= 28 000 €PlafondHT

CdC des Vals de Saintonge

Accord-cadre pour les transports parascolaires des élèves de la zone géographique du lot 04 vers les sites départementaux, dans le cadre de sorties pédagogiques, exécuté par bons de commande.

CPV 60130000-8

Lot 05Budget: <= 30 000 €PlafondHT

CdC de la Haute Saintonge

Accord-cadre pour les transports parascolaires des élèves de la zone géographique du lot 05 vers les sites départementaux, dans le cadre de sorties pédagogiques, exécuté par bons de commande.

CPV 60130000-8

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.