Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de fourniture d’objets et textiles publicitaires durables pour le Département de l’Oise (2 lots)

Département de l'Oise
Amiens (80)
Lieu d'exécution : Beauvais (60000), Département de l’Oise — lieu d’exécution/marquage non précisé au détail (NUTS FRE22)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 480 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/06/2026

Informations clés

Acheteur
Département de l'Oise
Lieu
Amiens (80)
Budget
<= 480 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 44 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 28/05/2026
  • Échéance : 09/06/2026
  • Fenêtre de réponse : 12 jours

Profil acheteur

Département de l'Oise a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 06/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Amiens et Oise

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 752
  • Codes CPV de lots : 18000000, 19000000, 39294100 et 39500000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Fourniture de textiles publicitaires durables et Fourniture d’objets publicitaires durables
  • Codes CPV : 18000000, 19000000, 39294100 et 39500000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Oise a publié 26 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements19
  • Travaux / BTP16
  • Maintenance8

Territoires cités

  • Amiens1
  • Oise1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 09/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
939a2e96-3c26-4131-884b-64079194f6c4
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Oise
Lieu
Amiens (80)
Publication
Date limite
Référence TED
00367267-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Oise
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture d'objets publicitaires durables
Description officielle
La consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1° et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique. Il s’agit d’accords-cadres passés en lots séparés conformément aux articles L2113-10 et R2113-1 du code de la commande publique, et exécutés par l’émission de bons de commande en application des articles L2125-1-1° et R2162-1 à 6, et R2162-13 et 14 dudit code. Il s’agit, pour chaque lot, d’un accord-cadre multi-attributaire. Pour chacun des lots, l’accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande est conclu pour une durée totale de 36 mois à compter de sa date de notification (périodes de reconduction comprises). La période initiale de l’accord-cadre est de 12 mois à compter de sa date de notification. L’accord-cadre pourra être reconduit tacitement 2 fois à la date anniversaire de sa notification pour des périodes de 12 mois, et le titulaire ne peut s’y opposer. La notification intervient par tout moyen de déterminer de façon certaine la date et l’heure de sa réception. Les précisions concernant les délais d’exécution sont indiquées à l’art. 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP). L’accord-cadre, exécuté par l’émission de bons de commande est conclu, tous lots confondus, sur sa durée totale (36 mois, périodes de reconduction comprises), sans montant minimum et avec un montant maximum de 480 000 €HT et un montant estimé de 390 000 €HT. Les précisions sur les montants de chaque lot et de chaque période sont indiquées à l’art.4 du Règlement de la Consultation (RC). La consultation comporte des conditions particulières d'exécution prenant en compte des considérations relatives à l'économie, à l'innovation, à l'environnement, au domaine social, à l'emploi ou à la lutte contre les discriminations conformément aux dispositions de l'art. L2112-2 du Code de la Commande Publique. Les modalités sont fixées au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront financées sur les crédits du Département (ressources propres). Le mode de règlement est le mandat administratif. Les modalités concernant le paiement sont précisées au CCAP. Les documents de l'accord-cadre sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil d'acheteur. Le contenu et les modalités de retrait du dossier de consultation des entreprises sont précisés à l'art.7 du RC. S’agissant d’un accord-cadre de fourniture, la sous-traitance n’est pas autorisée. La cotraitance est autorisée dans les conditions fixées à l'art.6.3.2 du RC. S'agissant des éléments relatifs aux capacités économiques, financières, techniques et professionnelles, les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'art.9.1 du RC. S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution, les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'art. 9.2. La remise d'échantillons est obligatoire conformément aux articles 9.2 E et 10.3 du RC. Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'art.10 du RC, étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil d'acheteur. Pour attribuer chaque lot de l’accord-cadre au(x) candidat(s) dont l’(les) offre(s) sera(ont) économiquement la (les) plus avantageuse(s), dans la limite du nombre maximal défini à l’article 6.1 du RC, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants : 1- Prix sur 40 points ; 2- Valeur technique sur 30 points ; 3- Politique RSE et Développement durable sur 30 points. Les modalités de mise en oeuvre de ces critères sont précisées à l'art.11.2 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant le Département au plus tard 8 jours avant les date et heure limites de réception des offres (soit jusqu'au 2 juin 2026 à 17h00), selon les modalités fixées à l'art.15 du RC. Les réponses seront adressées par écrit (de préférence via la plateforme) au plus tard 6 jours avant les date et heure limite de réception des offres (soit jusqu'au 4 juin 2026 à 17h00) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution du marché sont indiquées à l'art 12 du RC. L'acheteur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. L'acheteur public accepte que le candidat présente sa candidature sous forme d'un DUME selon les dispositions de l'art 9.1.2 du RC. La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au mois d'octobre 2026. Des précisions concernant les voies et délais de recours sont indiquées à l'article 16.3 du RC
Lieu d’exécution
Amiens

Acheteur

Nom
Département de l'Oise
Site acheteur
www.oise.fr
Profil acheteur
marches.local-trust.com
Identifiant acheteur
22600001600403

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39294100, 19000000, 39500000, 18000000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
18000000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Durée mentionnée
5 MONTH
Montant/plafond détecté
480 000 EUR

Références

Identifiant consultation
50cf53fc-ded6-4541-9e4f-98800b8619af
Modalités de réponse
marches.local-trust.com

Lots détectés

LOT-0001
Fourniture de textiles publicitaires durables · La consultation a pour objet la fourniture d'objet et textiles publicitaires durables destinés à la promotion du Département de l'Oise marqués au logo du Département, ou de la marque J'aime l'Oise ou tout autre logo lié à un évènement ou à un partenaire. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots traités par accords-cadres distincts : Fourniture de textiles publicitaires durables ; Fournitures d'objets publicitaires durables. Les spécifications techniques des prestations objet de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots. · CPV 39294100, 19000000, 39500000, 18000000 · Montant 150 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.local-trust.com

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la fourniture d’objets et de textiles publicitaires durables destinés à la promotion du Département de l’Oise, avec marquage (logo du Département, marque « J’aime l’Oise » ou logos liés à des événements/partenaires). L’accord-cadre est décomposé en deux lots : textiles et objets, exécutés par émission de bons de commande.

Lots (2)

LOT-0001

Fourniture de textiles publicitaires durables

Accord-cadre multi-attributaire (durée totale 36 mois) portant sur la fourniture de textiles publicitaires durables, comprenant la fourniture, le marquage et les prestations associées selon CCTP et CCAP. Exécution par émission de bons de commande. Détail des familles : vêtements et accessoires textiles (ex. tee-shirts, casquettes, bonnets, serviettes, brassards, doudounes, couvertures, etc.).

CPV 18000000CPV 19000000CPV 39294100
LOT-0002

Fourniture d’objets publicitaires durables

Accord-cadre multi-attributaire (durée totale 36 mois) portant sur la fourniture d’objets publicitaires durables, comprenant la fourniture, le marquage et les prestations associées selon CCTP et CCAP. Exécution par émission de bons de commande. Détail des familles : sports & loisirs, porte-clés et accessoires d’accroche, écriture/bureau, bagagerie/parapluies/articles de voyage, technologie/accessoires, accessoires boissons, objets divers, objets verts (ex. cartes à jouer, tapis de carte, frisbee, gourdes, mug, lunettes, bracelets, grattoirs, marque-pages, parapluies, sacs, etc.).

CPV 18000000CPV 19000000CPV 39294100CPV 39500000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

CPV détectés sur les lots

18000000190000003929410039500000
Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

La consultation a pour objet la fourniture d'objet et textiles publicitaires durables destinés à la promotion du Département de l'Oise marqués au logo du Département, ou de la marque J'aime l'Oise ou tout autre logo lié à un évènement ou à un partenaire
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots traités par accords-cadres distincts : Fourniture de textiles publicitaires durables ; Fournitures d'objets publicitaires durables
Les spécifications techniques des prestations objet de l'accord-cadre sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à l'ensemble des lots.
Critères d'attribution: Politique RSE et Développement durable | Politique RSE et Développement durable | Politique RSE et Développement durable | Politique RSE et Développement durable

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
28/05/2026
Date limite
09/06/2026
Depuis la clôture
44 jours
Fenêtre de réponse
12 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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