Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 2 - Bénéficiaires du RSA - Ouest du département

DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Carcassonne (11)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

17/05/2026

Informations clés

Acheteur: DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Lieu: Carcassonne (11)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 17/05/2026
Publication: 20/04/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 71 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 20/04/2026
Échéance : 17/05/2026
Début prévisionnel : 31/07/2026
Fenêtre de réponse : 27 jours

Profil acheteur

DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11 a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 14/06/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Maintenance et Travaux / BTP
Territoires cités : Aude

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Regions / Departements, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 752

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11 a publié 9 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 14/06/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements5
Maintenance3
Travaux / BTP3

Territoires cités

Aude1

Marchés publics de DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11 Appels d'offres Regions / Departements Marchés publics Occitanie Marchés publics Aude Marchés publics Carcassonne

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 17/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Voir des marchés similaires Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 7114a8ba-1f3d-41af-b049-4d9902221882
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Lieu: Carcassonne (11)
Publication: 20/04/2026
Date limite: 17/05/2026

Référence TED: 00270944-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Date limite: 17/05/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 2 - Bénéficiaires du RSA - Ouest du département
Description officielle: Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum : lot 1 maximum 312 500 Euros HT la 1ère période puis 750 000 Euros HT/an - lot 2 maximum 375 000 Euros HT la 1ère période puis 900 000 Euros HT/an. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L'accord-cadre débutera à compter du 1er août 2026 ou de la date de notification, si celle-ci est postérieure, et se terminera au 31 décembre 2026. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 an (année civile), soit une durée maximale de 29 mois. L'accord cadre est susceptible d'être cofinancé par le Fonds social européen plus au titre du Programme national FSE+ Emploi, Inclusion, Jeunesse et Compétences de la période de programmation 2021-2027 de la Politique de Cohésion économique, sociale et territoriale de l'Union européenne. L'accord cadre comporte une clause d'insertion par l'activité économique. Contenu de l'offre : - Acte d'Engagement pour chaque lot - Bordereau des Prix pour chaque lot - Détail Quantitatif Estimatif pour chaque lot - Mémoire Justificatif - Annexe RGPD.
Lieu d’exécution: CARCASSONNE

Acheteur

Nom: DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11
Site acheteur: marchespublics.aude.fr
Profil acheteur: marchespublics.aude.fr
Identifiant acheteur: 22110001900019

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 85320000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 85320000

Calendrier et montant

Publication: 20/04/2026
Date limite: 17/05/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/07/2026
Durée mentionnée: 120 DAY

Références

Identifiant consultation: 1f89d746-c381-4a68-803a-d4124cf5edf1
Modalités de réponse: marchespublics.aude.fr

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 an (année civile.) · CPV 85320000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics.aude.fr

Résumé de la consultation

Lot 2 - Bénéficiaires du RSA - Ouest du département

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Regions / Departements. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 752

Voir les appels d'offres Regions / Departements

Attendus Clés

Lot 2 - Bénéficiaires du RSA - Ouest du département

Critères d'attribution: Valeur technique de l'offre : 40% | Valeur technique de l'offre : 40% | Valeur technique de l'offre : 40% | Valeur technique de l'offre : 40%

Délais