Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de fourniture et livraison de matériels d’entretien des locaux de collèges du Département de l’Ain (2 lots)

Département de l'Ain
Bourg-en-Bresse (01)
Lieu d'exécution : Département de l’Ain (lieu principal de livraison : 01000 Bourg-en-Bresse, FRK21)
Source officielle : TED

Budget estimé

<= 660 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

31/08/2026

Informations clés

Acheteur
Département de l'Ain
Lieu
Bourg-en-Bresse (01)
Budget
<= 660 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 5 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 31/08/2026
  • Début prévisionnel : 01/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 68 jours

Profil acheteur

Département de l'Ain a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 26/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Bourg-en-Bresse et Ain

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 39713400, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 39713400-7

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Matériels mécanisés et Matériels manuels
  • Codes CPV : 39713400-7

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Département de l'Ain a publié 61 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements28
  • Travaux / BTP22
  • Etudes / Ingenierie17

Territoires cités

  • Bourg-en-Bresse3
  • Ain3

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 31/08/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
e44b2ec6-6688-4a34-baf3-5afe77c4f57d
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Ain
Lieu
Bourg-en-Bresse (01)
Publication
Date limite
Référence TED
00432331-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Département de l'Ain
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
matériels manuels
Description officielle
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables annuelllement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Lieu d’exécution
Bourg-en-bresse

Acheteur

Nom
Département de l'Ain
Site acheteur
www.ain.fr
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr
Identifiant acheteur
902B4515-B7C0-99C3-3E7967E9679834F9

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
39713400
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
39713400

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
660 000 EUR

Références

Identifiant consultation
329f1281-a372-4d37-9bfd-5b31a7899e22
Modalités de réponse
marchespublics.ain.fr

Lots détectés

LOT-0001
matériels mécanisés · L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables annuelllement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges · CPV 39713400 · Montant 420 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics.ain.fr

Résumé de la consultation

Fourniture et livraison, via émission de bons de commande, de matériels d’entretien pour les collèges du Département de l’Ain, répartis en deux lots (matériels mécanisés et matériels manuels). Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans le cadre d’accords-cadres avec maximum.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 420 000 €PlafondHT

Matériels mécanisés

Accord-cadre de fourniture et livraison de matériels d’entretien des locaux de collèges du Département de l’Ain (matériels mécanisés), exécuté par émission de bons de commande ; prix unitaires ; maximum par période et sur la durée totale.

CPV 39713400-7
Lot 2Budget: <= 240 000 €PlafondHT

Matériels manuels

Accord-cadre de fourniture et livraison de matériels d’entretien des locaux de collèges du Département de l’Ain (matériels manuels), exécuté par émission de bons de commande ; prix unitaires ; maximum par période et sur la durée totale.

CPV 39713400-7

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 39713400. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

39713400-7

Attendus Clés

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
24/06/2026
Date limite
31/08/2026
Depuis la clôture
5 jours
Fenêtre de réponse
68 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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