Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

réseau de transport de voyageurs "TUB"

Decazeville Communauté
Toulouse (31)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/06/2026

Informations clés

Acheteur
Decazeville Communauté
Lieu
Toulouse (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 30 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 26/05/2026
  • Échéance : 29/06/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Decazeville Communauté a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 21/07/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Decazeville Communauté a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

  • Toulouse1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 29/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4ac99bcd-0ccd-49b4-b388-2fbdae7f4ccd
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Decazeville Communauté
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00358589-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Decazeville Communauté
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
réseau de transport de voyageurs "TUB"
Description officielle
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) : jusqu’à la signature du marché. -Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au BOAMP ou au JOUE, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucun avis n’a été publié. -Recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Lieu d’exécution
TOULOUSE

Acheteur

Nom
Decazeville Communauté
Site acheteur
www.decazeville-communaute.fr
Profil acheteur
marchespublics-smica.safetender.com
Identifiant acheteur
20006706400051

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60112000, 60130000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60130000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
2 400 833 EUR

Références

Identifiant consultation
8b195753-97e0-45f2-8e7a-447c8b7f10ad
Modalités de réponse
marchespublics-smica.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) : jusqu’à la signature du marché. -Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au BOAMP ou au JOUE, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucun avis n’a été publié. -Recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution. · CPV 60112000, 60130000 · Montant 2 400 833 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marchespublics-smica.safetender.com

Résumé de la consultation

2 lignes régulières de transport de voyageurs sur le ressort territorial de Decazeville Communauté

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

2 lignes régulières de transport de voyageurs sur le ressort territorial de Decazeville Communauté

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
26/05/2026
Date limite
29/06/2026
Depuis la clôture
30 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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