Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

réseau de transport de voyageurs "TUB"

Decazeville Communauté

Toulouse (31)

Source officielle : TED

Voir des marchés similaires

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/06/2026

Informations clés

Acheteur: Decazeville Communauté
Lieu: Toulouse (31)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 29/06/2026
Publication: 26/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 76 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 26/05/2026
Échéance : 29/06/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Decazeville Communauté a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 06/08/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete et Nettoyage / Proprete
Territoires cités : Toulouse

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Decazeville CommunautéAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Decazeville Communauté a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 06/08/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete2
Nettoyage / Proprete2

Territoires cités

Toulouse1

Marchés publics de Decazeville Communauté Marchés publics Occitanie Marchés publics Haute-Garonne Marchés publics Toulouse

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 29/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 4ac99bcd-0ccd-49b4-b388-2fbdae7f4ccd
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Decazeville Communauté
Lieu: Toulouse (31)
Publication: 26/05/2026
Date limite: 29/06/2026

Référence TED: 00358589-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Decazeville Communauté
Date limite: 29/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: réseau de transport de voyageurs "TUB"
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) : jusqu’à la signature du marché. -Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au BOAMP ou au JOUE, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucun avis n’a été publié. -Recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution.
Lieu d’exécution: TOULOUSE

Acheteur

Nom: Decazeville Communauté
Site acheteur: www.decazeville-communaute.fr
Profil acheteur: marchespublics-smica.safetender.com
Identifiant acheteur: 20006706400051

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 60112000, 60130000
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 60130000

Calendrier et montant

Publication: 26/05/2026
Date limite: 29/06/2026
Heure limite: 12:00:00+01:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 2 400 833 EUR

Références

Identifiant consultation: 8b195753-97e0-45f2-8e7a-447c8b7f10ad
Modalités de réponse: marchespublics-smica.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont : -Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) : jusqu’à la signature du marché. -Référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative) : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au BOAMP ou au JOUE, ou dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucun avis n’a été publié. -Recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne) : dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution. · CPV 60112000, 60130000 · Montant 2 400 833 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics-smica.safetender.com

Résumé de la consultation

2 lignes régulières de transport de voyageurs sur le ressort territorial de Decazeville Communauté

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

2 lignes régulières de transport de voyageurs sur le ressort territorial de Decazeville Communauté

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Clôturé
Publication: 26/05/2026
Date limite: 29/06/2026
Depuis la clôture: 76 jours
Fenêtre de réponse: 35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE

TOULOUSE 71248000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

16/10/2026

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