Appel d'Offre Public

Contrôles post-travaux des réseaux d’assainissement collectif – ITV, étanchéité, hydrocurage et compactage

De l'Oust à Brocéliande communauté
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : Territoire de l'Oust à Brocéliande communauté

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Budget estimé

<= 215 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

12/10/2026

Informations clés

Acheteur
De l'Oust à Brocéliande communauté
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
<= 215 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 18 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 09/09/2026
  • Échéance : 12/10/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

De l'Oust à Brocéliande communauté a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

  • Dernière publication : 09/09/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Maintenance

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90492000 et 90400000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Réalisation de contrôles - Assainissement non collectif
  • Codes CPV : 90492000 et 90400000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

De l'Oust à Brocéliande communauté a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 09/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Espaces verts1
  • Maintenance1

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
2148406e-5526-4fa6-85df-54d498704e0f
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
De l'Oust à Brocéliande communauté
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00625881-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
De l'Oust à Brocéliande communauté
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Réalisation de contrôles - Assainissement non collectif
Description officielle
Réalisation de contrôles - Assainissement non collectif
Lieu d’exécution
Territoire de l'Oust à Brocéliande communauté

Acheteur

Nom
De l'Oust à Brocéliande communauté
Site acheteur
www.megalis.bretagne.bzh
Profil acheteur
www.megalis.bretagne.bzh
Identifiant acheteur
20006678500011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90492000, 90400000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90400000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+01:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
120 DAY

Références

Identifiant consultation
542e9606-63cd-475a-a4af-78ce29fe99ac
Modalités de réponse
www.megalis.bretagne.bzh

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Réalisation de contrôles - Assainissement non collectif · CPV 90492000, 90400000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.megalis.bretagne.bzh

Résumé de la consultation

Prestation de contrôles après travaux sur les réseaux d’assainissement collectif couvrant inspection visuelle et télévisuelle, essais d’étanchéité et tests de compactage, avec remise de rapports conformes COFRAC et documents techniques, sur le territoire de la communauté de Haut-Léon (territoire de l’Oust à Brocéliande).

Lots (1)

LOT-0001

Réalisation de contrôles - Assainissement non collectif

Contrôles post-travaux des réseaux d’assainissement collectif (hydrocurage, ITV, étanchéité et tests de compactage) – vérification et rapport.

CPV 90492000CPV 90400000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

9049200090400000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Réalisation de contrôles - Assainissement non collectif

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
09/09/2026
Date limite
12/10/2026
Temps restant
18 jours
Fenêtre de réponse
33 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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