Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre à bons de commande : transport et traitement des déchets banals et dangereux de la déchèterie de Rumilly (6 lots)

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE

Haute-Savoie (74)

Lieu d'exécution : Déchèterie intercommunale de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie, 2 route des Bois, 74150 Rumilly (France)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 1 380 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

07/09/2026

Informations clés

Acheteur: CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Lieu: Haute-Savoie (74)
Budget: <= 1 380 000 €
Date limite: 07/09/2026
Publication: 02/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 45 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 02/07/2026
Échéance : 07/09/2026
Fenêtre de réponse : 68 jours

Profil acheteur

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 02/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete
Territoires cités : Haute-Savoie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 90500000, 90510000 et 90523000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 6 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Valorisation du bois, Transport et traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) et Conditionnement, transport et traitement de déchets d'amiante lié
Codes CPV : 90500000, 90510000 et 90523000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIEAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Environnement / Espaces verts / PropreteSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 02/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete1

Territoires cités

Haute-Savoie1

Marchés publics de CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Haute-Savoie

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-64952
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Lieu: Haute-Savoie (74)
Publication: 02/07/2026
Date limite: 07/09/2026

Référence BOAMP: 26-64952
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 07/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Transport et traitement des déchets banals et des déchets dangereux de la déchèterie intercommunale de Rumilly
Description officielle: La consultation est lancée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Les prestations ont pour objet le transport et le traitement de déchets banals et de déchets dangereux de la déchèterie intercommunale. Le traitement sera assuré par le titulaire dans les centres de tri, d'élimination, de recyclage ou de valorisation dans le respect de la réglementation. Les lots 1, 5 et 6 comprennent une prestation supplémentaire éventuelle
Acheteur: CTE DE CNES RUMILLY TERRE DE SAVOIE
Lieu d’exécution: Département 74

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Déchets non ménagers (prestations), Prestations de services
CPV détecté: 90500000
CPV complémentaires: 90500000, 90510000, 90523000
Critères d’attribution: environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 02/07/2026
Date limite: 07/09/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Fin de diffusion: 07/09/2026
Montant/plafond détecté: 1 380 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Valorisation du bois · L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois) · CPV 90500000, 90510000, 90523000 · Montant 280 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-64952
Contract folder ID: 4b746533-1de2-44c8-a84e-4577603cbbb9
Modalités de réponse: dl.aws-achat.info
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 74

Résumé de la consultation

La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, relatif au transport et au traitement de déchets issus de la déchèterie intercommunale de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie. Les prestations couvrent notamment la valorisation/traitement de flux (bois, déchets diffus spécifiques, amiante liée, plâtre, encombrants non incinérables, cartons), avec, pour certains lots, une prestation supplémentaire éventuelle d’enlèvement et de transport des bennes.

Lots (6)

Lot 1Budget: <= 360 000 €PlafondHT

Valorisation du bois

Traitement avec valorisation du bois dans des installations autorisées, pesée systématique des évacuations/réceptions et rapports mensuels/annuels. Prestation supplémentaire éventuelle : enlèvement et transport des bennes bois vers les lieux de vidage désignés par le titulaire.