Marché d’assurances pluri-lots CCCT – Dommages aux biens, Flotte automobile, RC, Protection juridique et atteinte à l’environnement
- Remise des offres
- Dans 17 jours
- Durée
- 120 DAY
- Lots
- 5 lots
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Marché public d’assurances pour la CCCT couvrant les risques liés aux dommages aux biens, à la flotte automobile, à la responsabilité civile générale, à la protection juridique des élus et agents, et à l’atteinte à l’environnement. But: garantir le portefeuille patrimoine et risques associés sur les sites mutualisés de Tarentaise, avec gestion des sinistres et indemnisation.
Lots (5)
Dommages aux biens
Prestation d’assurance relative aux garanties en dommages aux biens pour la CCCT et son patrimoine (bâtiments, mobilier et autres éléments patrimoniaux).
Assurances Flotte automobile et risques annexes
Assurances couvrant la flotte automobile et les risques annexes liés à l’usage des véhicules des collectivités.
Assurance Responsabilité civile
Assurance couvrant la responsabilité civile générale de la collectivité et des personnes concernées.
Protection juridique des élus et des agents et de la personne morale
Protection juridique et soutien en défense et recours pour la collectivité et ses agents/élus.
Atteinte à l’environnement
Assurance couvrant les garanties liées à l’environnement et les atteintes environnementales.
L'acheteur
Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 2 encore ouverts. Dernière publication : 27/09/2026.
Marchés attribués depuis 2024
- Marchés attribués
- 86
- Montant attribué
- 39,3 M €
- 20247,9 M € · 21 marchés
- 20255,3 M € · 34 marchés
- 2026en cours26,2 M € · 31 marchés
- Services · 58
- Travaux · 24
- Fournitures · 4
Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP5
- Collectivites / Services publics3
- Environnement / Espaces verts / Proprete2
Territoires cités
- Paris1
- Savoie1
Toute l’activité d’achat
Détail des marchés attribués, catégories d’achats et évolution sur trois ans sur la page de l’acheteur.
Répondre
Consultation ouverte : 18 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 36 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.e-marchespublics.com
Démarrage prévisionnel
Non communiqué dans l’avis
À venir
Attendus de l’acheteur
- Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance " sur mesure " pour couvrir les risques financiers d' " atteinte à l'environnement " et/ou " environnementale " permettant notamment de faire face aux injonctions administratives, ou aux obligations de prévenir ou de réparer en nature, un dommage causé directement à l'environnement, y compris en l'absence de tous dommages aux tiers et du fait des activités et patrimoines de la CC COeUR DE TARENTAISE, qu'elle en soit propriétaire, locataires, gestionnaire ou qu'elle en est l'usage.
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 064e9e50-e43d-4232-bbd0-f9c1b6c5da09
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Assurance responsabilité atteinte à l'environnement
- Description officielle
- Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance " sur mesure " pour couvrir les risques financiers d' " atteinte à l'environnement " et/ou " environnementale " permettant notamment de faire face aux injonctions administratives, ou aux obligations de prévenir ou de réparer en nature, un dommage causé directement à l'environnement, y compris en l'absence de tous dommages aux tiers et du fait des activités et patrimoines de la CC COeUR DE TARENTAISE, qu'elle en soit propriétaire, locataires, gestionnaire ou qu'elle en est l'usage.
- Lieu d’exécution
- Paris
Acheteur
3 éléments
- Nom
- Cté de Cnes Coeur de Tarentaise
- Profil acheteur
- cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com
- Identifiant acheteur
- 20002329900031
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 66510000, 66515000, 66514110, 66516000, 66513100
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
4 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Durée
- 120 DAY
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 8a8ca399-4980-4ac9-8ead-32d5aaebc2cf
- Dépôt des offres
- www.e-marchespublics.com, cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Assurance Dommage aux biens · Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance " sur mesure " pour couvrir les risques financiers d' " atteinte à l'environnement " et/ou " environnementale " permettant notamment de faire face aux injonctions administratives, ou aux obligations de prévenir ou de réparer en nature, un dommage causé directement à l'environnement, y compris en l'absence de tous dommages aux tiers et du fait des activités et patrimoines de la CC COeUR DE TARENTAISE, qu'elle en soit propriétaire, locataires, gestionnaire ou qu'elle en est l'usage. · CPV 66515000, 66514110, 66516000, 66513100
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- cc-coeurdetarentaise.e-marchespublics.com
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- Familles CPV du secteur
- CPV 41CPV 77CPV 90
- CPV détectés sur les lots
- 66515000-366514110-066516400-466513100-066510000-8
Veille Semagora
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