Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Mise en séparatif des réseaux d’assainissement sur la commune de Saint-Germain-en-Montagne (39) – Lots 1 « Bassin versant ouest » et 2 « Bassin versant est »

Cté de Cnes Champagnole Nozeroy Jura
3 départements (01, 25, 39)
Lieu d'exécution : Saint-Germain-en-Montagne (39300), département du Jura (39)
Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/07/2026

Informations clés

Acheteur
Cté de Cnes Champagnole Nozeroy Jura
Lieu
3 départements (01, 25, 39)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 40 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 18/06/2026
  • Échéance : 28/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

Cté de Cnes Champagnole Nozeroy Jura a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 18/06/2026
  • Secteurs récurrents : Collectivites / Services publics, Environnement / Espaces verts / Proprete et Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 45232410-9

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Bassin versant ouest et Bassin versant est
  • Codes CPV : 45232410-9

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Cté de Cnes Champagnole Nozeroy Jura a publié 2 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 18/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Collectivites / Services publics2
  • Environnement / Espaces verts / Proprete2
  • Travaux / BTP1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 28/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-60306
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Cté de Cnes Champagnole Nozeroy Jura
Lieu
3 départements (01, 25, 39)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-60306
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite

Objet du marché

Intitulé
Mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur la commune de Saint-Germain-en-Montagne lot n° 1 : Bassin versant ouest lot n° 2 : Bassin versant est
Description officielle
Mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur la commune de Saint-Germain-en-Montagne lot n° 1 : Bassin versant ouest lot n° 2 : Bassin versant est
Acheteur
Cté de Cnes Champagnole Nozeroy Jura
Lieu d’exécution
Département 39

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés <90 k€ (MAPA)
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Adaptée
Type de marché
Travaux
Descripteurs
Assainissement, Voirie et réseaux divers
Critères d’attribution
environnementaux

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Fin de diffusion

Modalités et références

ID web
26-60306
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
39, 25, 1

Résumé de la consultation

Réalisation de travaux de mise en séparatif des réseaux d’assainissement de la commune de Saint-Germain-en-Montagne, incluant la création de réseaux d’eaux usées et le déclassement du réseau unitaire en réseau d’eaux pluviales, ainsi que les ouvrages associés et les remises en état, répartis en deux lots géographiques.

Lots (2)

Lot 1

Bassin versant ouest

Lot 1 : Bassin versant ouest – mise en séparatif des réseaux d’assainissement sur la zone géographique du bassin versant ouest, avec prestations de terrassement, réseaux humides (eaux usées), réfections et remises en état correspondantes.

CPV 45232410-9
Lot 2

Bassin versant est

Lot 2 : Bassin versant est – mise en séparatif des réseaux d’assainissement sur la zone géographique du bassin versant est, avec prestations de terrassement, réseaux humides (eaux usées) et eaux pluviales au besoin dans le cadre des travaux de séparation, réfections et remises en état correspondantes.

CPV 45232410-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

45232410-9
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
18/06/2026
Date limite
28/07/2026
Depuis la clôture
40 jours
Fenêtre de réponse
41 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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