Appel d'Offre PublicSource: TED

Nettoyage des locaux et des vitreries de la CPAM du Rhône (autres sites)

CPAM DU RHÔNE
Villeurbanne (69)
Lieu d'exécution : France (NUTS FRK26) – sites de la CPAM du Rhône (dont notamment Villeurbanne, France)
Source officielle : TED

Budget IA

3 925 000 €

EstiméHT

Date Limite de réponse

30/07/2026

Informations clés

Acheteur
CPAM DU RHÔNE
Lieu
Villeurbanne (69)
Budget
3 925 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 32 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 24/06/2026
  • Échéance : 30/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 36 jours

Profil acheteur

CPAM DU RHÔNE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 25/06/2026
  • Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Nettoyage / Proprete
  • Territoires cités : Rhône et Villeurbanne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 90919200

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Fédération d’Aubigny, Siège de la CPAM du Rhône (Zola & Pressensé) et Autres sites de la CPAM du Rhône
  • Codes CPV : 90919200

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CPAM DU RHÔNE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Environnement / Espaces verts / Proprete5
  • Maintenance3
  • Nettoyage / Proprete3

Territoires cités

  • Rhône3
  • Villeurbanne1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
e3740403-598c-4154-8cce-3d33553143bc
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CPAM DU RHÔNE
Lieu
Villeurbanne (69)
Publication
Date limite
Référence TED
00432257-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CPAM DU RHÔNE
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
AUTRES SITES DE LA CPAM DU RHONE
Description officielle
Toute décision faisant grief pourra faire l’objet : a. d’un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu’à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; b. d’un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon : - si publication d’un avis d’intention de conclure au Journal Officiel de l’Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l’article 13 de l’ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009, - si publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - si aucun des deux avis précités n’a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; c. d’un recours au fond devant le TJ de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée).
Lieu d’exécution
VILLEURBANNE

Acheteur

Nom
CPAM DU RHÔNE
Site acheteur
www.ameli.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur
51746592800011

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90919200
Critères d’attribution
cost, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90919200

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
180 DAY
Montant/plafond détecté
3 925 000 EUR

Références

Identifiant consultation
a155eaaa-5b81-4ec5-a9a8-e31efb8f1df5
Modalités de réponse
www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001
FEDERATION D'AUBIGNY · Toute décision faisant grief pourra faire l’objet : a. d’un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu’à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; b. d’un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon : - si publication d’un avis d’intention de conclure au Journal Officiel de l’Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l’article 13 de l’ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009, - si publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - si aucun des deux avis précités n’a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; c. d’un recours au fond devant le TJ de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée). · CPV 90919200 · Montant 837 500 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Le marché porte sur l’exécution de prestations de nettoyage et d’entretien des locaux ainsi que le nettoyage des vitreries (intérieures et, selon commandes, extérieures) pour plusieurs sites de la CPAM du Rhône, incluant l’enlèvement des déchets et la fourniture/approvisionnement et mise en place des consommables sanitaires.

Lots (3)

LOT-0001Budget: 837 500 €EstiméHT

Fédération d’Aubigny

Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux, enlèvement des déchets, fourniture/approvisionnement et mise en place de consommables sanitaires, et nettoyage des surfaces vitrées (sur bon de commande) pour le site de la Fédération d’Aubigny.

CPV 90919200
LOT-0002

Siège de la CPAM du Rhône (Zola & Pressensé)

Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux et vitreries (sur bon de commande), enlèvement des déchets et fourniture/approvisionnement et mise en place des consommables sanitaires, pour le siège de la CPAM du Rhône sur les sites Zola et Pressensé.

CPV 90919200
LOT-0003

Autres sites de la CPAM du Rhône

Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux, enlèvement des déchets, fourniture/approvisionnement et mise en place des consommables sanitaires, et nettoyage des surfaces vitrées (intérieures et, sur bon de commande, extérieures) pour les autres sites de la CPAM du Rhône.

CPV 90919200

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

90919200
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Pour la CPAM du Rhône, les prestations décrites au CCAP et CCTP sont les suivantes : • Le nettoyage des locaux, • L’enlèvement des déchets, • La fourniture, l’approvisionnement et la mise en place des consommables sanitaires (savon, essuie-mains, papier hygiénique, hygiène féminine…)
• Le nettoyage des surfaces vitrées intérieures de l’ensemble des bâtiments et des surfaces vitrées extérieures (sur bon de commande)
Critères d'attribution: Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique | Valeur technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
24/06/2026
Date limite
30/07/2026
Temps restant
32 jours
Fenêtre de réponse
36 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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