Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 02 – Fraises et consommables afférents pour centres de santé dentaires (CPAM du Rhône)

CPAM DU RHÔNE

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : CSD Verdun (Orthodontie et Omnipratique), 27 bis/27B cours de Verdun Récamier, 69002 Lyon 02 ; CSD Part Dieu, 76 rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon ; CSD Saint-Fons, 19 rue Carnot, 69190 Saint-Fons

Source officielle : TED

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Budget estimé

<= 359 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur: CPAM DU RHÔNE
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: <= 359 000 €
Date limite: 15/07/2026
Publication: 15/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 60 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 15/06/2026
Échéance : 15/07/2026
Fenêtre de réponse : 30 jours

Profil acheteur

CPAM DU RHÔNE a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 10/09/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Travaux / BTP et Maintenance
Territoires cités : Rhône

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90
Codes CPV de lots : 33141800, 33140000 et 33131000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fraises et consommables afférents
Codes CPV : 33141800, 33140000 et 33131000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CPAM DU RHÔNEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Rhône1 AO

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CPAM DU RHÔNE a publié 13 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 10/09/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Travaux / BTP4
Maintenance3

Territoires cités

Rhône1

Marchés publics de CPAM DU RHÔNE Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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La date limite est passée depuis le 15/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: a0a70122-c025-4cd4-a09b-c2a308da3645
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CPAM DU RHÔNE
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: 15/06/2026
Date limite: 15/07/2026

Référence TED: 00411183-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CPAM DU RHÔNE
Date limite: 15/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 02 Fraises et consommables afférents
Description officielle: Toute décision faisant grief pourra faire l’objet : a. d’un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu’à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; b. d’un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon : - si publication d’un avis d’intention de conclure au Journal Officiel de l’Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l’article 13 de l’ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009, - si publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - si aucun des deux avis précités n’a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; c. d’un recours au fond devant le TJ de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée).
Lieu d’exécution: LYON 02

Acheteur

Nom: CPAM DU RHÔNE
Site acheteur: www.ameli.fr
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Identifiant acheteur: 51746592800011

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 33141800, 33131000, 33140000
Critères d’attribution: cost, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 33140000

Calendrier et montant

Publication: 15/06/2026
Date limite: 15/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 4 MONTH
Montant/plafond détecté: 359 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 6a0d6f44-e73e-41ae-a130-e73d8c69cf69
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr

Lots détectés

LOT-0001: Lot 01 Fournitures de consommables orthodontie · Toute décision faisant grief pourra faire l’objet : a. d’un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu’à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; b. d’un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon : - si publication d’un avis d’intention de conclure au Journal Officiel de l’Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l’article 13 de l’ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009, - si publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - si aucun des deux avis précités n’a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; c. d’un recours au fond devant le TJ de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée). · CPV 33141800, 33131000, 33140000 · Montant 314 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Fourniture, livraison et accompagnement de fraises (notamment diamantées, carbure, céramiques), disques diamantés, bandes de stripping et consommables afférents, réutilisables et compatibles avec nettoyage aux ultrasons et stérilisation en autoclave, pour les centres de santé dentaires d’omnipratique et d’orthodontie de la CPAM du Rhône. Les livraisons sont effectuées sur plusieurs sites à Lyon et Saint-Fons selon bons de commande.

Lots (1)

Lot 2Budget: <= 45 000 €PlafondHT

Fraises et consommables afférents

Fourniture de fraises, disques, stripping et des consommables afférents pour les centres de santé dentaires d’omnipratique et d’orthodontie de la CPAM du Rhône. Produits réutilisables, compatibles avec nettoyage aux ultrasons et stérilisation en autoclave. Livraison sur les sites précisés sur chaque bon de commande (72 heures ouvrées après réception).

CPV 33141800CPV 33140000CPV 33131000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

331418003314000033131000

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Concerne la fourniture de fraises, disques, stripping et des consommables afférents des centres de santé dentaires d’omnipratique et d’orthodontie

Les produits proposés doivent être réutilisables, compatibles avec un nettoyage aux ultrasons, et à une stérilisation en autoclave pour les Centres de Santé Dentaire de la CPAM du Rhône

Critères d'attribution: Critère Environnementale | Critère Environnementale | Critère Environnementale | Critère Environnementale

Délais