Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre de fournitures de produits et matériels dentaires (lots 01 et 02) pour la CPAM du Rhône

CPAM DU RHÔNE

Rhône (69)

Lieu d'exécution : Centres de santé dentaires de la CPAM du Rhône dans le département 69 (Lyon 2, Lyon 3, Lyon 02/CSD Verdun, Saint-Fons, Lyon Part-Dieu).

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

<= 444 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/07/2026

Informations clés

Acheteur: CPAM DU RHÔNE
Lieu: Rhône (69)
Budget: <= 444 000 €
Date limite: 16/07/2026
Publication: 16/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 53 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 16/06/2026
Échéance : 16/07/2026
Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

CPAM DU RHÔNE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

Dernière publication : 25/06/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Maintenance et Nettoyage / Proprete

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur CPV 33141800, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 33141800, 33131000 et 33140000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Fournitures de consommables orthodontie et Fraises et consommables afférents
Codes CPV : 33141800, 33131000 et 33140000

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CPAM DU RHÔNEAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CPAM DU RHÔNE a publié 12 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 25/06/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete5
Maintenance3
Nettoyage / Proprete3

Marchés publics de CPAM DU RHÔNE Marchés publics Auvergne-Rhône-Alpes Marchés publics Rhône

Intelligence acheteur

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AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-58852
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CPAM DU RHÔNE
Lieu: Rhône (69)
Publication: 16/06/2026
Date limite: 16/07/2026

Référence BOAMP: 26-58852
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 16/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fournitures de produits et matériels dentaires
Description officielle: Toute décision faisant grief pourra faire l’objet : a. d’un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu’à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; b. d’un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon : - si publication d’un avis d’intention de conclure au Journal Officiel de l’Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l’article 13 de l’ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009, - si publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - si aucun des deux avis précités n’a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; c. d’un recours au fond devant le TJ de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée).
Acheteur: CPAM DU RHÔNE
Lieu d’exécution: Département 69

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Fournitures
Descripteurs: Consommables médicaux
CPV détecté: 33141800
CPV complémentaires: 33141800, 33131000, 33140000
Critères d’attribution: cost, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 16/06/2026
Date limite: 16/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 14/08/2026
Montant/plafond détecté: 359 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: Lot 01 Fournitures de consommables orthodontie · Toute décision faisant grief pourra faire l’objet : a. d’un référé précontractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon, jusqu’à la signature du marché en application des articles 1441-1 et 1441-2 du Code de Procédure Civile ; b. d’un référé contractuel pour contester un manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence, devant le TJ de Lyon : - si publication d’un avis d’intention de conclure au Journal Officiel de l’Union Européenne avant la signature du marché, dans un délai de 11 jours à compter de sa publication en application de l’article 13 de l’ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009, - si publication d’un avis d’attribution au Journal Officiel de l’Union Européenne, dans un délai de 31 jours à compter cette publication, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; - si aucun des deux avis précités n’a été publié, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché, en application de l’article 1441-3 du Code de Procédure Civile ; c. d’un recours au fond devant le TJ de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de la décision de rejet. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe du TJ de Lyon (adresse identique à celle précitée). · CPV 33141800, 33131000, 33140000 · Montant 314 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-58852
Contract folder ID: 6a0d6f44-e73e-41ae-a130-e73d8c69cf69
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 69

Résumé de la consultation

Fourniture de produits et matériels dentaires au profit des centres de santé dentaires de la CPAM du Rhône, répartie en plusieurs lots thématiques. La consultation vise la procédure des lots 01 (consommables orthodontie) et 02 (fraises et consommables afférents) sous forme d’accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, avec livraison sur les sites des centres.

Lots (2)

Lot 1Budget: <= 314 000 €PlafondHT

Fournitures de consommables orthodontie

Fourniture de consommables d’orthodontie. Livraisons sur les sites indiqués au CCTP (CSD Verdun Orthodontie notamment).

CPV 33141800CPV 33131000CPV 33140000

Lot 2Budget: <= 45 000 €PlafondHT

Fraises et consommables afférents

Fourniture de fraises, disques, stripping et consommables afférents pour les centres de santé dentaires d’omnipratique et d’orthodontie. Livraison sur les sites précisés au CCTP.

CPV 33141800CPV 33131000CPV 33140000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur CPV 33141800. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.