Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre

CPAM de Seine et Marne

4 départements (92, 75, 77, 94)

Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

11/09/2026

Informations clés

Acheteur: CPAM de Seine et Marne
Lieu: 4 départements (92, 75, 77, 94)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 11/09/2026
Publication: 26/07/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 47 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 26/07/2026
Échéance : 11/09/2026
Fenêtre de réponse : 48 jours

Profil acheteur

CPAM de Seine et Marne a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 consultation encore ouverte.

Dernière publication : 26/07/2026
Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Maintenance
Territoires cités : Hauts-de-Seine, Paris et Seine-et-Marne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de CPAM de Seine et MarneAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CPAM de Seine et Marne a publié 7 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 1 encore ouvert. Dernière publication détectée : 26/07/2026.

Secteurs récurrents

Environnement / Espaces verts / Proprete6
Espaces verts4
Maintenance4

Territoires cités

Hauts-de-Seine1
Paris1
Seine-et-Marne1
Val-de-Marne1

Marchés publics de CPAM de Seine et Marne Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Île-de-France Marchés publics Hauts-de-Seine Marchés publics Paris Marchés publics Seine-et-Marne

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-74553
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: CPAM de Seine et Marne
Lieu: 4 départements (92, 75, 77, 94)
Publication: 26/07/2026
Date limite: 11/09/2026

Référence BOAMP: 26-74553
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 11/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre de maîtrise d'œuvre
Description officielle: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative, avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Acheteur: CPAM de Seine et Marne
Lieu d’exécution: Département 75

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Maîtrise d'oeuvre
CPV détecté: 71240000
CPV complémentaires: 71240000
Critères d’attribution: price, quality, environnementaux
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 26/07/2026
Date limite: 11/09/2026
Heure limite: 16:00:00+02:00
Fin de diffusion: 11/09/2026
Montant/plafond détecté: 1 000 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative, avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994). · CPV 71240000 · Montant 1 000 000 EUR

Modalités et références

ID web: 26-74553
Contract folder ID: 31dfd3dd-3a18-4380-a30e-73f706d9e27b
Modalités de réponse: www.marches-publics.gouv.fr
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 75, 77, 92, 94

Résumé de la consultation

Réalisation de missions de maîtrise d'œuvre relatives à des opérations de travaux, de réhabilitation, d'aménagement et de mise en conformité du patrimoine immobilier de la CPAM de Seine-et-Marne, ainsi que des missions techniques complémentaires

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.