Appel d'Offre PublicSource: TED

Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire

Conseil départemental Loire Atlantique

Nantes (44)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

14/07/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu: Nantes (44)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 14/07/2026
Publication: 15/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 15/06/2026
Échéance : 14/07/2026
Début prévisionnel : 31/12/2026
Fenêtre de réponse : 29 jours

Profil acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/06/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Loire-Atlantique, Nantes et Les Sorinières

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil départemental Loire AtlantiqueAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/06/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements36
Travaux / BTP24
Etudes / Ingenierie19

Territoires cités

Loire-Atlantique10
Nantes7
Les Sorinières1
Saint-Herblain1

Marchés publics de Conseil départemental Loire Atlantique Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique Marchés publics Nantes

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: db308b3a-d9d5-446b-9a9a-b60079a3645d
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu: Nantes (44)
Publication: 15/06/2026
Date limite: 14/07/2026

Référence TED: 00412474-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental Loire Atlantique
Date limite: 14/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Nantes

Acheteur

Nom: Conseil départemental Loire Atlantique
Site acheteur: www.loire-atlantique.fr
Profil acheteur: marches.loire-atlantique.fr
Identifiant acheteur: 578F7A22-B262-6900-E8651BCD1F403BCD

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: services
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 71313000, 79311000, 90711000, 90713000
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 90713000

Calendrier et montant

Publication: 15/06/2026
Date limite: 14/07/2026
Heure limite: 17:00:00+02:00
Début prévisionnel: 31/12/2026
Durée mentionnée: 6 MONTH
Montant/plafond détecté: 900 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 407ed378-4aa9-4c01-9408-02bb3ae6f9fc
Modalités de réponse: marches.loire-atlantique.fr

Lots détectés

LOT-0001: Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 71313000, 79311000, 90711000, 90713000 · Montant 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.loire-atlantique.fr

Résumé de la consultation

Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.