Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture de sels de déneigement (accord-cadre à bons de commande) pour les Départements de Loire-Atlantique, la Mayenne et la Sarthe

Conseil départemental Loire Atlantique

Saint-Herblain (44)

Lieu d'exécution : Département de Loire-Atlantique (Loire-Atlantique Matériels et Travaux, 2 rue du Tisserand, CS 60379, 44816 Saint-Herblain Cedex) ; Département de la Mayenne (95 rue du Pressoir Salé, 53000 Laval) ; Département de la Sarthe (Hôtel du Département, Place Aristide Briand, 72072 Le Mans Cedex 9) — livraisons réparties sur le territoire de chaque département.

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu: Saint-Herblain (44)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 05/07/2026
Publication: 14/06/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 13 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 14/06/2026
Échéance : 05/07/2026
Début prévisionnel : 01/11/2026
Fenêtre de réponse : 21 jours

Profil acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 21/06/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Loire-Atlantique, Nantes et Les Sorinières

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 34927100, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Codes CPV de lots : 34927100-2

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

Lots visibles : Fourniture de sels de déneigement
Codes CPV : 34927100-2

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil départemental Loire AtlantiqueAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/06/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements36
Travaux / BTP24
Etudes / Ingenierie19

Territoires cités

Loire-Atlantique10
Nantes7
Les Sorinières1
Saint-Herblain1

Marchés publics de Conseil départemental Loire Atlantique Marchés publics Pays de la Loire Marchés publics Loire-Atlantique Marchés publics Saint-Herblain

Accéder au DCE Source officielle

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: a2e5fb97-5b14-4f3b-b1ec-57315d02d7a6
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu: Saint-Herblain (44)
Publication: 14/06/2026
Date limite: 05/07/2026

Référence TED: 00408966-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil départemental Loire Atlantique
Date limite: 05/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture de sels de déneigement
Description officielle: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution: Saint-herblain

Acheteur

Nom: Conseil départemental Loire Atlantique
Site acheteur: www.loire-atlantique.fr
Profil acheteur: marches.loire-atlantique.fr
Identifiant acheteur: 2A7EF0B2-ABEB-04F9-E3BD1AB70EED648E

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 34927100
Critères d’attribution: quality, price
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 34927100

Calendrier et montant

Publication: 14/06/2026
Date limite: 05/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Début prévisionnel: 01/11/2026
Durée mentionnée: 5 MONTH
Montant/plafond détecté: 2 300 000 EUR

Références

Identifiant consultation: 8f2f6481-a48b-4a96-99a3-10c60cd1fc73
Modalités de réponse: marches.loire-atlantique.fr

Lots détectés

LOT-0000: Fourniture de sels de déneigement · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 34927100 · Montant 2 300 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marches.loire-atlantique.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre de fournitures à prix unitaires, exécuté par l’émission de bons de commande, portant sur la fourniture (chargement, transport, déchargement) de sels de déneigement destinés aux Départements de Loire-Atlantique, de la Mayenne et de la Sarthe.

Lots (1)

LOT-0000Budget: <= 2 300 000 €PlafondHT

Fourniture de sels de déneigement

Fourniture, chargement, transport et déchargement de sels de déneigement pour les besoins des Départements de Loire-Atlantique, de la Mayenne et de la Sarthe. Accord-cadre sans décomposition en lots, exécuté au fur et à mesure de l’émission des bons de commande et payé par application de prix unitaires aux quantités réellement exécutées.

CPV 34927100-2

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 34927100. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.