Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Enrobés à l'émulsion

Conseil départemental Loire Atlantique
Nantes (44)
Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/07/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu
Nantes (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 60 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 27/05/2026
  • Échéance : 07/07/2026
  • Début prévisionnel : 29/11/2026
  • Fenêtre de réponse : 41 jours

Profil acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 99 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 04/09/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Maintenance
  • Territoires cités : Loire-Atlantique, Nantes et Les Sorinières

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 99 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 16 encore ouverts. Dernière publication détectée : 04/09/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements47
  • Travaux / BTP30
  • Maintenance24

Territoires cités

  • Loire-Atlantique8
  • Nantes5
  • Les Sorinières1
  • Saint-Herblain1
  • Saint-Sébastien-sur-Loire1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 07/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
4bd17e77-5c3d-47ab-94e9-34769b6d5cb2
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu
Nantes (44)
Publication
Date limite
Référence TED
00364149-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Enrobés à l'émulsion
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Lieu d’exécution
Nantes

Acheteur

Nom
Conseil départemental Loire Atlantique
Site acheteur
www.loire-atlantique.fr
Profil acheteur
marches.loire-atlantique.fr
Identifiant acheteur
EC1117D7-0C1E-21ED-81E0B0279D599308

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45233141, 45233140
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45233140

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH
Montant/plafond détecté
4 000 000 EUR

Références

Identifiant consultation
6f0b4ec6-1e0c-4a87-8784-c71d7844b646
Modalités de réponse
marches.loire-atlantique.fr

Lots détectés

LOT-0001
ESU Nord · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 45233141, 45233140 · Montant 4 000 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
marches.loire-atlantique.fr

Résumé de la consultation

Enrobés à l'émulsion

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations | Prix des prestations

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
27/05/2026
Date limite
07/07/2026
Depuis la clôture
60 jours
Fenêtre de réponse
41 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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