Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Réalisation des études environnementales et techniques

Conseil départemental Loire Atlantique
Loire-Atlantique (44)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/07/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu
Loire-Atlantique (44)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 14/06/2026
  • Échéance : 15/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/06/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Loire-Atlantique, Nantes et Les Sorinières

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements36
  • Travaux / BTP24
  • Etudes / Ingenierie19

Territoires cités

  • Loire-Atlantique10
  • Nantes7
  • Les Sorinières1
  • Saint-Herblain1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-58401
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu
Loire-Atlantique (44)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-58401
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Réalisation des études environnementales et techniques
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu d’exécution
Département 44

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Etude, Prestations de services, Ingénierie
CPV détecté
71313000
CPV complémentaires
71313000, 79311000, 90711000, 90713000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
900 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 71313000, 79311000, 90711000, 90713000 · Montant 400 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-58401
Contract folder ID
407ed378-4aa9-4c01-9408-02bb3ae6f9fc
Modalités de réponse
marches.loire-atlantique.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
44

Résumé de la consultation

LOT 01 Études environnementales et réglementaires liées à des projets routiers ou cyclables d'envergure réduite ou intermédiaire LOT 02 Études techniques des projets cyclables quelques soient leurs caractéristiques, et des projets routiers d'envergure réduite ou intermédiaire

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
14/06/2026
Date limite
15/07/2026
Temps restant
22 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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