Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Fourniture de sels de déneigement (accord-cadre à bons de commande, groupement de départements)

Conseil départemental Loire Atlantique
Loire-Atlantique (44)
Lieu d'exécution : Département de la Loire-Atlantique (coordonnateur) – Loire-Atlantique Matériels et Travaux (LAMT), 2 rue du Tisserand, CS 60379, 44816 Saint-Herblain Cedex (et livraisons sur les sites précisés pour les Départements de la Mayenne et de la Sarthe)
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 2 300 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

06/07/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu
Loire-Atlantique (44)
Budget
<= 2 300 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 13 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 13/06/2026
  • Échéance : 06/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 23 jours

Profil acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/06/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Loire-Atlantique, Nantes et Les Sorinières

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental Loire Atlantique a publié 76 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 19 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements36
  • Travaux / BTP24
  • Etudes / Ingenierie19

Territoires cités

  • Loire-Atlantique10
  • Nantes7
  • Les Sorinières1
  • Saint-Herblain1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-58030
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu
Loire-Atlantique (44)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-58030
Statut avis
RECTIFICATIF
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de sels de déneigement
Description officielle
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Acheteur
Conseil départemental Loire Atlantique
Lieu d’exécution
Département 44

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
RECTIFICATIF
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Fournitures
Descripteurs
Sel de déneigement
CPV détecté
34927100
CPV complémentaires
34927100
Critères d’attribution
quality, price, sociaux, environnementaux
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
2 300 000 EUR

Lots détectés

LOT-0000
Fourniture de sels de déneigement · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 34927100 · Montant 2 300 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-58030
Annonce liée
26-46599
Contract folder ID
8f2f6481-a48b-4a96-99a3-10c60cd1fc73
Modalités de réponse
marches.loire-atlantique.fr
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
44

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la fourniture (chargement, transport et déchargement) de sels de déneigement pour les besoins des Départements de Loire-Atlantique (coordonnateur), de la Mayenne et de la Sarthe. L’accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, selon des prix unitaires.

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
13/06/2026
Date limite
06/07/2026
Temps restant
13 jours
Fenêtre de réponse
23 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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