Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

CONTROLES TECHNIQUES ET VISITES PERIODIQUES DES VEHICULES DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE

Conseil Départemental Haute-Vienne

Haute-Vienne (87)

Source officielle : BOAMP

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

21/07/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Lieu: Haute-Vienne (87)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 21/07/2026
Publication: 17/06/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 46 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 17/06/2026
Échéance : 21/07/2026
Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental Haute-Vienne a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 31/08/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Haute-Vienne et Paris

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Numerique / IT, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 30, 32, 48 et 72

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental Haute-VienneAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental Haute-Vienne a publié 64 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 10 encore ouverts. Dernière publication détectée : 31/08/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements31
Travaux / BTP28
Logiciels / SaaS21

Territoires cités

Haute-Vienne8
Paris2

Marchés publics de Conseil Départemental Haute-Vienne Appels d'offres Numerique / IT Marchés publics Nouvelle-Aquitaine Marchés publics Haute-Vienne

Intelligence acheteur

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-59824
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Lieu: Haute-Vienne (87)
Publication: 17/06/2026
Date limite: 21/07/2026

Référence BOAMP: 26-59824
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 21/07/2026

Objet du marché

Intitulé: CONTROLES TECHNIQUES ET VISITES PERIODIQUES DES VEHICULES DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Description officielle: CONTROLES TECHNIQUES ET VISITES PERIODIQUES DES VEHICULES DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE
Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Lieu d’exécution: Département 87

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés entre 90 k€ et seuils européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Contrôle technique
Critères d’attribution: environnementaux

Calendrier et montant

Publication: 17/06/2026
Date limite: 21/07/2026
Fin de diffusion: 21/07/2026

Modalités et références

ID web: 26-59824
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 87

Résumé de la consultation

La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les accords-cadres, mono-attributaire, avec maximum, sont passés en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Chaque accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. Les accords-cadres sont reconductibles par annuité successives de 1 an. Le nombre d'annuité de reconduction est fixé à 3. La procédure comporte une clause développement durable définie à l'article 9 du CCP.

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Numerique / IT. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 30CPV 32CPV 48CPV 72

Voir les appels d'offres Numerique / IT

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges

Respect des délais de livraison

Expérience dans le secteur d'activité

Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut: Clôturé
Publication: 17/06/2026
Date limite: 21/07/2026
Depuis la clôture: 46 jours
Fenêtre de réponse: 35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

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Appel d'Offre Public

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Conseil Départemental Haute-Vienne

Paris 18143000

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite

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