Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Saint Mathieu

Conseil Départemental Haute-Vienne

Paris (75)

Lieu d'exécution : Multiple: MDD de Nantiat; MDD de Châteaunef-la-Forêt; MDD du Dorat; MDD de Saint Mathieu, Haute-Vienne, France

Source officielle : TED

Budget IA

<= 1 100 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

28/09/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Lieu: Paris (75)
Budget: <= 1 100 000 €
Date limite: 28/09/2026
Publication: 16/08/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 36 jours avant l'échéance annoncée.

Publication : 16/08/2026
Échéance : 28/09/2026
Fenêtre de réponse : 43 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental Haute-Vienne a publié 63 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 16/08/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Haute-Vienne, Paris et Limoges

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45
Codes CPV de lots : 44113000-5

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 8 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULATS POUR LA MDD DE NANTIAT, FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULATS POUR LA MDD DE CHATEAUNEUF LA FORET et FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULATS POUR LA MDD DU DORAT
Codes CPV : 44113000-5

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental Haute-VienneAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental Haute-Vienne a publié 63 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 16/08/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements31
Travaux / BTP27
Logiciels / SaaS21

Territoires cités

Haute-Vienne8
Paris2
Limoges1

Marchés publics de Conseil Départemental Haute-Vienne Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Île-de-France Marchés publics Paris Marchés publics Paris

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: a4dfe944-0f6e-4634-af02-3314119d01c3
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Lieu: Paris (75)
Publication: 16/08/2026
Date limite: 28/09/2026

Référence TED: 00568313-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Date limite: 28/09/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Saint Mathieu
Description officielle: La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximums annuels pour la durée des accords-cadres sont indiqués dans les actes d'engagement ainsi qu'à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Le montant maximum de chaque période de reconduction sera identique à celui de la période initiale. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social dont le détail est indiqué dans le CCAP. La durée et les délais d'exécution sont indiqués à l'article 4 du CCAP.
Lieu d’exécution: Paris

Acheteur

Nom: Conseil Départemental Haute-Vienne
Site acheteur: www.haute-vienne.fr
Profil acheteur: cg87.e-marchespublics.com
Identifiant acheteur: 22870851700989

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 44113000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 44113000

Calendrier et montant

Publication: 16/08/2026
Date limite: 28/09/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: b35fec6c-d762-464f-9407-1bdf378972a9
Modalités de réponse: cg87.e-marchespublics.com

Lots détectés

LOT-0001: Prix des prestations, jugé sur la base d'un dossier test HT · Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. · CPV 44113000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: cg87.e-marchespublics.com

Résumé de la consultation

Fourniture, transport et livraison de granulats et de matériaux de carrière non traités destinés au remplacement et à l’entretien du réseau routier départemental, répartis en 8 lots couvrant plusieurs MDD du département de la Haute-Vienne, avec plafonds annuels par lot et reconductions. Le dispositif inclut des contrôles qualité et des exigences environnementales et sociales.

Lots (8)

LOT-0001Budget: <= 200 000 €PlafondHT

FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULATS POUR LA MDD DE NANTIAT

Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Nantiat

CPV 44113000-5

LOT-0002Budget: <= 250 000 €PlafondHT

FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULATS POUR LA MDD DE CHATEAUNEUF LA FORET

Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Châteauneuf-la-Forêt

CPV 44113000-5

LOT-0003Budget: <= 250 000 €PlafondHT

FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULATS POUR LA MDD DU DORAT

Fourniture et livraison de granulats pour la MDD du Dorat

CPV 44113000-5

LOT-0004Budget: <= 250 000 €PlafondHT

FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULATS POUR LA MDD DE SAINT MATHIEU

Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Saint Mathieu

CPV 44113000-5

LOT-0005Budget: <= 50 000 €PlafondHT

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX DE CARRIERE NON TRAITES POUR LA MDD DE NANTIAT

Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Nantiat

CPV 44113000-5

LOT-0006Budget: <= 50 000 €PlafondHT

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX DE CARRIERE NON TRAITES POUR LA MDD DE CHATEAUNEUF LA FORET

Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Châteauneuf-la-Forêt

CPV 44113000-5

LOT-0007Budget: <= 50 000 €PlafondHT

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX DE CARRIERE NON TRAITES POUR LA MDD DU DORAT

Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD du Dorat

CPV 44113000-5

LOT-0008Budget: <= 50 000 €PlafondHT

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX DE CARRIERE NON TRAITES POUR LA MDD DE SAINT MATHIEU

Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Saint Mathieu

CPV 44113000-5

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.