Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’études et le suivi des travaux de construction/réparation d’ouvrages d’art du département de la Haute-Vienne

Conseil Départemental Haute-Vienne

Haute-Vienne (87)

Lieu d'exécution : Département de la Haute-Vienne (87)

Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 2 000 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

09/07/2026

Informations clés

Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Lieu: Haute-Vienne (87)
Budget: <= 2 000 000 €
Date limite: 09/07/2026
Publication: 31/05/2026
Source: BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 16 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 31/05/2026
Échéance : 09/07/2026
Fenêtre de réponse : 39 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental Haute-Vienne a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 22/07/2026
Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Logiciels / SaaS
Territoires cités : Haute-Vienne et Limoges

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

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Acheteurs actifs

Marchés publics de Conseil Départemental Haute-VienneAcheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental Haute-Vienne a publié 56 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 22/07/2026.

Secteurs récurrents

Regions / Departements28
Travaux / BTP25
Logiciels / SaaS19

Territoires cités

Haute-Vienne5
Limoges1

Marchés publics de Conseil Départemental Haute-Vienne Appels d'offres Travaux / BTP Marchés publics Nouvelle-Aquitaine Marchés publics Haute-Vienne

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: BOAMP
Référence source: 26-53172
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Lieu: Haute-Vienne (87)
Publication: 31/05/2026
Date limite: 09/07/2026

Référence BOAMP: 26-53172
Statut avis: INITIAL
Plateforme détectée: www.boamp.fr
Date limite: 09/07/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des prestations de construction et réparation d'ouvrages d'art du Département de la Haute-Vienne
Description officielle: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'oeuvre complète ou partielle relative aux Ouvrages d'Art. Elles consistent en la réalisation des études de conception ou réparation puis le suivi éventuel des travaux permettant le confortement et/ou la réhabilitation d'ouvrages d'art existants ou la création d'ouvrages d'art neufs notamment : ponts et passerelles, murs de soutènement, ouvrages enterrés ou semi-enterrés (buses, cadres,...) et talus ouvragés. Toutefois, pour des opérations particulièrement complexe ou d'ampleur dépassant le cadre du présent accord-cadre, le Département de la Haute-Vienne se réserve le droit de passer une consultation spécifique. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum multi attributaires est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué à l'article 10 du CCAP.
Acheteur: Conseil Départemental Haute-Vienne
Lieu d’exécution: Département 87

Procédure

Nature: Avis de marché
Famille: Marchés européens
Statut: INITIAL
Procédure: Procédure Ouverte
Type de marché: Services
Descripteurs: Etude, Ouvrage d'art
CPV détecté: 79311000
CPV complémentaires: 79311000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA

Calendrier et montant

Publication: 31/05/2026
Date limite: 09/07/2026
Heure limite: 12:00:00+02:00
Fin de diffusion: 09/07/2026

Lots détectés

LOT-0001: Prix des prestations · L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Si l'accord-cadre atteint son maximum avant la fin d'une annuité en cours, il pourra être reconduit par anticipation par décision expresse du pouvoir adjudicateur pour une durée telle que la durée initiale ajoutée aux potentielles durées de reconduction n'excède pas 4 ans. · CPV 79311000

Modalités et références

ID web: 26-53172
Contract folder ID: d45fc9aa-6ec5-47e9-ad02-1e91b1c1002f
Modalités de réponse: cg87.e-marchespublics.com
Domaine avis BOAMP: www.boamp.fr
Département publication: 87

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la réalisation de prestations de maîtrise d’œuvre complètes ou partielles relatives aux ouvrages d’art du département de la Haute-Vienne : diagnostics, études de conception/réparation et/ou création d’ouvrages, puis éventuellement l’assistance pour la passation et le suivi des travaux (jusqu’à la conformité des études d’exécution et l’assistance aux opérations de réception).

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.