Appel d'Offre PublicSource: TED

Fourniture de titres-restaurant dématérialisés et prestations associées – cadre à bons de commande

Conseil départemental du Jura
Besançon (25)
Lieu d'exécution : À domicile des agents bénéficiaires du Conseil Départemental du Jura (département du Jura, France)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

10/08/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental du Jura
Lieu
Besançon (25)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 20 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 09/07/2026
  • Échéance : 10/08/2026
  • Début prévisionnel : 30/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 32 jours

Profil acheteur

Conseil départemental du Jura a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 21/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Jura, Lons-le-Saunier et Besançon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66133000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Codes CPV de lots : 66133000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Fourniture de titres-restaurant dématérialisés et prestations associées
  • Codes CPV : 66133000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental du Jura a publié 38 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 11 encore ouverts. Dernière publication détectée : 21/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements11
  • Travaux / BTP8
  • Etudes / Ingenierie7

Territoires cités

  • Jura6
  • Lons-le-Saunier3
  • Besançon2

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
2fbefa18-7c58-400b-8ddd-0bb266f2e6de
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental du Jura
Lieu
Besançon (25)
Publication
Date limite
Référence TED
00477057-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil départemental du Jura
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de titres-restaurant et prestations associées
Description officielle
Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique pour une quantité minimum de 80 000 titres-restaurant et une quantité maximum de 800 000 titres-restaurant sur la durée totale de l'accord-cadre soit 20 000 titres-restaurant au minimum et 200 000 titres-restaurant au maximum par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an
Lieu d’exécution
Besançon

Acheteur

Nom
Conseil départemental du Jura
Site acheteur
www.jura.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
BF940529-AC37-0E30-ED70C4219476E19A

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66133000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66133000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
11:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
4 MONTH

Références

Identifiant consultation
622951a8-c076-49b1-b3f9-57405cf91c0b
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Fourniture de titres-restaurant et prestations associées · Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique pour une quantité minimum de 80 000 titres-restaurant et une quantité maximum de 800 000 titres-restaurant sur la durée totale de l'accord-cadre soit 20 000 titres-restaurant au minimum et 200 000 titres-restaurant au maximum par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an · CPV 66133000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour l’émission et la gestion de titres-restaurant dématérialisés, livrés à domicile des agents et accompagnés d’une plateforme sécurisée; quantités minimales et maximales exprimées en titres sur la durée totale (80 000 à 800 000 titres), avec une durée initiale d’un an renouvelable trois fois, et passation par bons de commande.

Lots (1)

LOT-0000

Fourniture de titres-restaurant dématérialisés et prestations associées

Fourniture de titres-restaurant dématérialisés (cartes à puce nominatives) et prestations associées : émission, livraison, plateforme de gestion sécurisée et support/formation pour les bénéficiaires et l'administration, dans le cadre d’un accord-cadre unique à bons de commande.

CPV 66133000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66133000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

CPV détectés sur les lots

66133000

Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique pour une quantité minimum de 80 000 titres-restaurant et une quantité maximum de 800 000 titres-restaurant sur la durée totale de l'accord-cadre soit 20 000 titres-restaurant au minimum et 200 000 titres-restaurant au maximum par an
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 01/10/2026, reconductible 3 fois, par période successives d'un an

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
09/07/2026
Date limite
10/08/2026
Temps restant
20 jours
Fenêtre de réponse
32 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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