Fourniture de la documentation nécessaire à l'exercice des missions des directions du Conseil départemental du Cantal
- Remise des offres
- Dans 7 jours
- Durée
- 4 MONTH
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
L'acheteur
Conseil départemental du Cantal
73 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 9 encore ouverts. Dernière publication : 22/10/2026.
Secteurs récurrents
- Travaux / BTP28
- Regions / Departements26
- Etudes / Ingenierie17
Territoires cités
- Cantal6
- Aurillac1
- Laroquebrou1
- Lyon1
- Mauriac1
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Consultation ouverte : 8 jours avant la remise des offres, sur une fenêtre de réponse de 34 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
À récupérer sur la plateforme de l’acheteur
Source officielle
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 772d598a-4046-49ee-a97f-260ed75f6672
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Fourniture de la documentation nécessaire à l'exercice des missions des directions du Conseil départemental du Cantal
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63000 CLERMONT FERRAND Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON 3 RUE DE LA CHARITE 69268 LYON CEDEX 02 Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
- Lieu d’exécution
- Lyon
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Conseil départemental du Cantal
- Site acheteur
- cantal.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- 13856088-F6D8-94D4-00BFFC6B1E2968FD
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- supplies
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 22113000, 92500000, 30234400
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
6 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
- Montant ou plafond
- 588 000 EUR
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 20b5c9af-0999-4a62-b57b-a0b938d2dcd0
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Littérature pour enfants (dont livres en langues étrangères) - Médiathèque · Médiathèque départementale (Aurillac et Saint-Flour) - Aurillac : 45 boulevard de Canteloube, 15000 Aurillac - Saint-Flour : 15, rue Etienne Mallet, 15100 Saint-Flour Archives départementales, Cabinet du Président du Conseil départemental et service Documentation - Archives départementales : 2b rue Paul-Doumer, 15000 Aurillac - Cabinet du Président et service Documentation : 28 avenue Gambetta, 15000 Aurillac · CPV 22113000, 92500000, 30234400 · Montant 80 000 EUR
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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