Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 3 - Matériel d'assainissement en fonte

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)

Caen (14)

Source officielle : TED

Budget estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/06/2026

Informations clés

Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Lieu: Caen (14)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 28/06/2026
Publication: 26/05/2026
Source: TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 69 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

Publication : 26/05/2026
Échéance : 28/06/2026
Fenêtre de réponse : 33 jours

Profil acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) a publié 110 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 06/09/2026
Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Maintenance
Territoires cités : Calvados, Caen et Carpiquet

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 41, 77 et 90

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)Acheteur public

Secteurs proches

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) a publié 110 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 18 encore ouverts. Dernière publication détectée : 06/09/2026.

Secteurs récurrents

Travaux / BTP50
Regions / Departements34
Maintenance12

Territoires cités

Calvados13
Caen4
Carpiquet1
Manche1
Orne1

Marchés publics de CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)Appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete Marchés publics Normandie Marchés publics Calvados Marchés publics Caen

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: TED
Référence source: 505c1c2f-0638-4eb1-a117-3ebccf80c0d1
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Lieu: Caen (14)
Publication: 26/05/2026
Date limite: 28/06/2026

Référence TED: 00358080-2026
Plateforme détectée: ted.europa.eu
Acheteur: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Date limite: 28/06/2026
Lots détectés: 1

Objet du marché

Intitulé: Lot 3 - Matériel d'assainissement en fonte
Description officielle: Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif 3 rue Arthur Leduc 14050 Caen Tel : 0231707272 Fax : 0231524217 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché, - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. b) Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés : Conseil départemental du Calvados Service juridique BP 20520 14035 CAEN cedex 1 tel 02.31.57.10.48 fax 02.31.57.10.39 Les candidats sont informés que toutes les données transmises dans le dossier de consultation sont STRICTEMENT CONFIDENTIELLES. Il en va de leur RESPONSABILITE dans le cas d’un usage autre que pour formuler leur réponse à la consultation. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Lieu d’exécution: Caen

Acheteur

Nom: CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Site acheteur: www.calvados.fr
Profil acheteur: marchespublics-calvados.safetender.com
Identifiant acheteur: 22140118500014

Procédure

Type de procédure: open
Nature du marché: supplies
CPV principal: cpv
CPV complémentaires: 39350000
Critères d’attribution: price, quality
Langue de l’avis: FRA
Secteur Semagora: 39350000

Calendrier et montant

Publication: 26/05/2026
Date limite: 28/06/2026
Heure limite: 16:30:00+02:00
Durée mentionnée: 6 MONTH

Références

Identifiant consultation: 46432ccb-d0ad-44c7-b13c-d5a35fe05eef
Modalités de réponse: marchespublics-calvados.safetender.com

Lots détectés

LOT-0001: buyer-categories · Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivants : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif 3 rue Arthur Leduc 14050 Caen Tel : 0231707272 Fax : 0231524217 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l’avis d’attribution du marché, - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. b) Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés : Conseil départemental du Calvados Service juridique BP 20520 14035 CAEN cedex 1 tel 02.31.57.10.48 fax 02.31.57.10.39 Les candidats sont informés que toutes les données transmises dans le dossier de consultation sont STRICTEMENT CONFIDENTIELLES. Il en va de leur RESPONSABILITE dans le cas d’un usage autre que pour formuler leur réponse à la consultation. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr · CPV 39350000

Documents et accès

Domaine officiel: ted.europa.eu
Profil acheteur: marchespublics-calvados.safetender.com

Résumé de la consultation

Lot 3 - Matériel d'assainissement en fonte

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Lot 3 - Matériel d'assainissement en fonte

Critères d'attribution: Critère valeur environnementale : 10 points | Critère valeur environnementale : 10 points | Critère valeur environnementale : 10 points | Critère valeur environnementale : 10 points | Critère valeur e

Délais