Appel d'offres publicOuvert · J-27

Fourniture de gaz naturel pour les Points de Comptage et Estimation du Conseil départemental des Vosges – Lot unique

Conseil Départemental des Vosges
Lieu d'exécution : Chapelle des Fransciscains, 13 Rue Hurault, Epinal 46388; CD Administration, 12 Rue de la Préfecture, Epinal 46388; METHIATEQUE DEPT, 7 Allée des Chênes, Epinal 46388; MSVS Bruyères, 14 Rue du Général de Gaulle, Bruyères 46388; MSVS Gerardmer, 18 Boulevard Adolphe Garnier, Gerardmer 46388; MSVS Le Thillot, 24 Rue de la Gare, Le Thillot 46388; MSVS Saint Die, 74 Rue d'Alsace, Saint-Dié-des-Vosges 46388; MSVS Senones, 6 Place du Général Leclerc, Senones 46388; MSVS Vittel, 387 Rue Saint Eloi, Vittel 46388; MSVS Charmes, 11 Rue Marcel Goulette, Charmes 46388; MSVS RambERVILLERS, 27 Avenue Félix Faure, RambERVILLERS 46388; MSVS Raon l'Étape, 8 Rue Lucien Cosson, Raon-l'Étape 46388; MSVS Mirecourt, 5 Rue des Cloîtres, Mirecourt 46388; MSVS Neufchâteau, 39 Rue Jules Ferry, Neufchâteau 46388; MSVS Remiremont, 8 Rue du 5ème et 15ème BCP, Remiremont 46388; MSVS Saint-Dié, 7 Rue Pierre Béregovoy, Saint-Dié-des-Vosges 88100; MSVS Xertigny, 24 Rue de la Vallée de l’Aître, Xertigny 46388; Remise éventuelle d’autres sites selon les annexes.
Remise des offres
Dans 27 jours
Durée
6 MONTH
Lots
1 lot
Dépôt des offres
www.xmarches.fr
Plateforme de l’acheteur
Publication
Avis TED

Le besoin

Fourniture de gaz naturel pour alimenter les Points de Comptage et Estimation (PCE) du Conseil départemental des Vosges via un accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum, avec déploiement sur plusieurs sites et gestion des données de consommations; cadre ouvert, procédure open, durée de 4 ans et facturation électronique.

Lots (1)

LOT-0001

Lot unique

Lot unique

CPV 09123000

L'acheteur

Conseil Départemental des Vosges

60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 5 encore ouverts. Dernière publication : 11/10/2026.

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Historique de ce marché

Marché comparable

Lot concerné LOT-0001 · Lot unique

Cet acheteur a attribué en 2025 un marché sur le même code CPV, qui arrive à échéance en 2026.

Titulaire sortant
Réservé
Montant attribué
Réservé
Durée du contrat
Réservé

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Marchés attribués depuis 2024

Marchés attribués
951
Montant attribué
1,1 Md €
  • 2024504,4 M € · 269 marchés
  • 2025307,2 M € · 344 marchés
  • 2026en cours318,4 M € · 338 marchés
  • Travaux · 462
  • Services · 312
  • Fournitures · 177

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), agrégées au niveau de l’organisme (SIREN).

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie19
  • Travaux / BTP18
  • Regions / Departements17

Territoires cités

  • Vosges3
  • Nancy2

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    À venir

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Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.

Avis officiel

Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.

Source
TED
Référence source
f2f71b02-43ba-40fb-a4c1-14fdb9356356
Avis publié sur
ted.europa.eu

Objet du marché

3 éléments
Intitulé
Lot unique
Description officielle
Accord-cadre : - à marchés subséquents ; - multi-attributaire : attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) ; - sans minimum. La consultation est fondée sur une consommation annuelle maximum (MWh/an) établie au moyen d’une majoration de +30% de la quantité facturée en 2025 (annexe(s) du CCP). Sur sa durée, l’accord-cadre est donc limité par un volume maximum, indiqué ci-après : - Points de Livraison de L’ACHETEUR en tarif C2 à C5 : 15 GWh. L’accord-cadre est soumis aux dispositions des articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6 du Code de la commande publique. Les dispositions propres aux marchés subséquents sont mentionnées aux articles R2162-7 à R2162-12 du Code de la commande publique.
Lieu d’exécution
NANCY cedex

Acheteur

3 éléments
Nom
Conseil Départemental des Vosges
Profil acheteur
www.xmarches.fr
Identifiant acheteur
22880001700011

Procédure

5 éléments
Type de procédure
open
Nature du marché
supplies
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
9123000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

4 éléments
Publication
Date limite
Heure limite
16 h 00
Durée
6 MONTH

Références

2 éléments
Identifiant consultation
db1e9e0e-e8ff-4997-a802-34ff7061d64f
Dépôt des offres
www.xmarches.fr

Lots

1 élément
LOT-0001
Lot unique · Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles · CPV 9123000

Documents et accès

1 élément
Profil acheteur
www.xmarches.fr

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Comment ce marché est classé : secteur et codes CPV

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CPV détectés sur les lots
09123000

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