Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre a bons de commande pour des prestations d'études opérationnelles relatives au développement de 4 pôles d'échanges multimodaux (PEM) du train jaune - RELANCE

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

04/05/2026

Informations clés

Acheteur
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 88 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 31/03/2026
  • Échéance : 04/05/2026
  • Début prévisionnel : 28/07/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES a publié 63 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/07/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Regions / Departements et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Pyrénées-Orientales, Perpignan et Targasonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES a publié 63 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP28
  • Regions / Departements27
  • Etudes / Ingenierie22

Territoires cités

  • Pyrénées-Orientales7
  • Perpignan4
  • Targasonne1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
b4eafbec-31e7-4f43-b152-7e2b486d9be3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Lieu
France (localisation à préciser)
Publication
Date limite
Référence TED
00224667-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre a bons de commande pour des prestations d'études opérationnelles relatives au développement de 4 pôles d'échanges multimodaux (PEM) du train jaune - RELANCE
Description officielle
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 490 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction de quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) sur des gares existantes le long du parcours du Train Jaune afin de promouvoir les mobilités douces sur les territoires des Hauts cantons catalans. Les quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) concernent les territoires suivants : - Villefranche-de-Conflent / Vernet-Les-Bains - Mont-Louis / La Cabanasse - Font-Romeu via Odeillo - Latour-de-Carol / Enveitg
Lieu d’exécution
Departement P.O

Acheteur

Nom
CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES
Site acheteur
www.ledepartement66.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
A6066E48-FA43-75F3-3170DC08D6878CE2

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
79311000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
79311000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
170ac8f8-e52f-4e14-95ff-6b5e614b0793
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Accord-cadre a bons de commande pour des prestations d'études opérationnelles relatives au développement de 4 pôles d'échanges multimodaux (PEM) du train jaune - RELANCE · La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 490 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction de quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) sur des gares existantes le long du parcours du Train Jaune afin de promouvoir les mobilités douces sur les territoires des Hauts cantons catalans. Les quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) concernent les territoires suivants : - Villefranche-de-Conflent / Vernet-Les-Bains - Mont-Louis / La Cabanasse - Font-Romeu via Odeillo - Latour-de-Carol / Enveitg · CPV 79311000

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 490 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction de quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) sur des gares existantes le long du parcours du Train Jaune afin de promouvoir les mobilités douces sur les territoires des Hauts cantons catalans. Les quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) concernent les territoires suivants : - Villefranche-de-Conflent / Vernet-Les-Bains - Mont-Louis / La Cabanasse - Font-Romeu via Odeillo - Latour-de-Carol / Enveitg

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert
Elle est soumise aux dispositions des articles L
2161-5 du Code de la commande publique
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximum de 490 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par l'émission de bons de commande
Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser des missions de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la construction de quatre pôles d'échanges multimodaux (PEM) sur des gares existantes le long du parcours du Train Jaune afin de promouvoir les mobilités douces sur les territoires des Hauts cantons catalans

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
31/03/2026
Date limite
04/05/2026
Depuis la clôture
88 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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