Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 72 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 25/05/2026
- Échéance : 25/06/2026
- Fenêtre de réponse : 31 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Volet environnemental et aménagement du territoire
Conseil Départemental de la Meuse
Nancy (54)
Source officielle : TED
Budget estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
25/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- Conseil Départemental de la Meuse
- Lieu
- Nancy (54)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Conseil Départemental de la Meuse a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 19/08/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Maintenance et Regions / Departements
- Territoires cités : Nancy et Meuse
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Conseil Départemental de la Meuse a publié 19 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 4 encore ouverts. Dernière publication détectée : 19/08/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie6
- Maintenance6
- Regions / Departements6
Territoires cités
- Nancy2
- Meuse2
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 25/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- d5697b3a-842d-457a-9d4d-484e9a1729ee
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Conseil Départemental de la Meuse
- Lieu
- Nancy (54)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00355048-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Conseil Départemental de la Meuse
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Volet environnemental et aménagement du territoire
- Description officielle
- Voies et délais de recours : - Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du Code de justice administrative). - Référé contractuel : En procédure d’appel d’offre ouvert : • soit 6 mois à compter de la signature du marché, • soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d’un avis d’intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative). - Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 NANCY - Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50. - courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr - internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
- Lieu d’exécution
- NANCY
Acheteur
- Nom
- Conseil Départemental de la Meuse
- Site acheteur
- profilacheteur.meuse.fr
- Profil acheteur
- profilacheteur.meuse.fr
- Identifiant acheteur
- 22550001600152
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 79311000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 79311000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12:00:00+02:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
Références
- Identifiant consultation
- ed3fe1cc-aeb0-4e20-bb1a-f7ba72ab4892
- Modalités de réponse
- profilacheteur.meuse.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. · Voies et délais de recours : - Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 du Code de justice administrative). - Référé contractuel : En procédure d’appel d’offre ouvert : • soit 6 mois à compter de la signature du marché, • soit impossible si un délai minimum de onze jours a été respecté entre la publication d’un avis d’intention de conclure (ex ante) et la signature du marché OU pour les candidats ayant exercé un référé précontractuel. - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R 421-1 à R 421-3 du Code de justice administrative). - Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Instance chargée de donner des informations relatives à l’introduction des recours : Tribunal Administratif - 5 place Carrière - case officielle n°20038 - 54036 NANCY - Tél. 03.83.17.43.43. - Fax. 03.83.17.43.50. - courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr - internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr · CPV 79311000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- profilacheteur.meuse.fr
Résumé de la consultation
Volet environnemental et aménagement du territoire
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Volet environnemental et aménagement du territoire
Critères d'attribution: Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. | Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. | Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. | Le
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 25/05/2026
- Date limite
- 25/06/2026
- Depuis la clôture
- 72 jours
- Fenêtre de réponse
- 31 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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