Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Transport des élèves en situation de handicap en véhicules 5 ou 7 places

Conseil Départemental de l'Ariège
Toulouse (31)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/05/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil Départemental de l'Ariège
Lieu
Toulouse (31)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 71 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 21/04/2026
  • Échéance : 19/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 28 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental de l'Ariège a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 22/04/2026

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 60130000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

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Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental de l'Ariège a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 22/04/2026.

AO clôturé

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
5217f4b0-9ed0-4677-bf1e-05a823846078
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental de l'Ariège
Lieu
Toulouse (31)
Publication
Date limite
Référence TED
00274317-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental de l'Ariège
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Transport des élèves en situation de handicap en véhicules 5 ou 7 places
Description officielle
Lot 2 : Véhicules 5 ou 7 places
Lieu d’exécution
Toulouse Cedex 7

Acheteur

Nom
Conseil Départemental de l'Ariège
Profil acheteur
www.ariege.fr
Identifiant acheteur
22090001300016

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
60130000
Critères d’attribution
price, quality
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
60130000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
5 500 000 EUR

Références

Identifiant consultation
ac90554a-7412-4eb1-8389-2c1be058c31a
Modalités de réponse
www.marches-securises.fr, www.ariege.fr

Lots détectés

LOT-0001
Transport des élèves en situation de handicap en véhicules PMR · Le tribunal Administratif de Toulouse est compétent. · CPV 60130000 · Montant 4 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.ariege.fr

Résumé de la consultation

Lot 2 : Véhicules 5 ou 7 places

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 60130000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

Lot 2 : Véhicules 5 ou 7 places
Critères d'attribution: Prix | Valeur technique | Prix | Valeur technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
21/04/2026
Date limite
19/05/2026
Depuis la clôture
71 jours
Fenêtre de réponse
28 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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