Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de nettoyage des locaux et de la vitrerie du Département de la Côte-d’Or

Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Dijon (21)
Lieu d'exécution : Côte-d'Or (lieux d’exécution : Département de la Côte-d’Or, notamment Dijon et sites listés dans le département)
Source officielle : TED

Budget IA

<= 3 400 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

16/09/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Lieu
Dijon (21)
Budget
<= 3 400 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 75 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 23/06/2026
  • Échéance : 16/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 85 jours

Profil acheteur

Conseil Départemental de Côte d'Or (21) a publié 60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 03/07/2026
  • Secteurs récurrents : Regions / Departements, Travaux / BTP et Etudes / Ingenierie
  • Territoires cités : Côte-d'Or et Dijon

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 41, 77 et 90
  • Codes CPV de lots : 90910000

Lot à qualifier

Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.

  • Lots visibles : Nettoyage des locaux et de la vitrerie du Département de la Côte-d’Or
  • Codes CPV : 90910000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil Départemental de Côte d'Or (21) a publié 60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 12 encore ouverts. Dernière publication détectée : 03/07/2026.

Secteurs récurrents

  • Regions / Departements29
  • Travaux / BTP22
  • Etudes / Ingenierie18

Territoires cités

  • Côte-d'Or8
  • Dijon4

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
34c1ca31-a7fa-4640-8512-0c8e5a9082d3
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Lieu
Dijon (21)
Publication
Date limite
Référence TED
00431232-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Nettoyage des locaux et de la vitrerie du Département de la Côte-d'Or
Description officielle
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an (12 mois) à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si elle lui est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. Les dates de fin de validité sont définies ainsi : - Période 1 - Date de fin de validité : 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre - Période 2 - Date de fin de validité : 24 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre - Période 3 - Date de fin de validité : 36 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre - Période 4 - Date de fin de validité : 48 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre
Lieu d’exécution
Dijon

Acheteur

Nom
Conseil Départemental de Côte d'Or (21)
Site acheteur
www.marches-securises.fr
Profil acheteur
www.marches-securises.fr
Identifiant acheteur
22210001800019

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
90910000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
90910000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
17:00:00+02:00
Durée mentionnée
6 MONTH
Montant/plafond détecté
3 400 000 EUR

Références

Identifiant consultation
cfbdf5be-96f6-4a27-84ac-0ab0eb1437b0
Modalités de réponse
www.cotedor.fr, dijon.tribunal-administratif.fr, www.marches-securises.fr

Lots détectés

LOT-0001
Nettoyage des locaux et de la vitrerie du Département de la Côte-d'Or · Le marché comprend deux types de prestations : - les prestations récurrentes de nettoyage (partie forfaitaire par sites) - les prestations ponctuelles de nettoyage et la vitrerie (partie prix unitaires). · CPV 90910000 · Montant 3 400 000 EUR

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-securises.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre de services à bons de commande pour assurer, sur les sites du Département de la Côte-d’Or (villes et bâtiments listés), des prestations récurrentes de nettoyage (forfait par sites) et des prestations ponctuelles de nettoyage et de vitrerie (prix unitaires), avec exécution sur Dijon et l’ensemble du territoire du département.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 3 400 000 €PlafondHT

Nettoyage des locaux et de la vitrerie du Département de la Côte-d’Or

Accord-cadre unique (non décomposé en lots côté consultation) portant sur : prestations récurrentes de nettoyage (forfait par sites) et prestations ponctuelles de nettoyage et vitrerie (prix unitaires). Exécution sur les sites du Département, avec accord-cadre fractionné à bons de commande.

CPV 90910000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Environnement / Espaces verts / Proprete. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 41CPV 77CPV 90

CPV détectés sur les lots

90910000
Voir les appels d'offres Environnement / Espaces verts / Proprete

Attendus Clés

Le marché comprend deux types de prestations : - les prestations récurrentes de nettoyage (partie forfaitaire par sites) - les prestations ponctuelles de nettoyage et la vitrerie (partie prix unitaires).
Critères d'attribution: Se référer au règlement de la consultation

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
23/06/2026
Date limite
16/09/2026
Temps restant
75 jours
Fenêtre de réponse
85 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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