Volet environnemental périmètre 7 – étude d’impact et marchés associés (A154 Eure-et-Loir)
- Remise des offres
- Consultation clôturée
- Durée
- 4 MONTH
- Lots
- 14 lots
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
- Plateforme de l’acheteur
- Publication
- Avis TED
Le besoin
Réalisation des états initiaux et analyse d’impact environnemental pour le périmètre 7, avec éventuelle participation à l’étude d’impact et coordination avec les volets fonciers des lots 1 à 7 dans le cadre du projet autoroutier A154 en Eure-et-Loir.
Lots (14)
Volet foncier périmètre 1
Etude préalable d’aménagement foncier pour le périmètre 1: état initial du territoire et du foncier, analyse d’impact et propositions/recommandations.
Volet foncier périmètre 2
Etude préalable d’aménagement foncier pour le périmètre 2: état initial, analyse d’impact et propositions.
Volet foncier périmètre 3
Etude préalable d’aménagement foncier pour le périmètre 3: état initial, analyse d’impact et recommandations.
Volet foncier périmètre 4
Etude préalable d’aménagement foncier pour le périmètre 4: état initial, analyse d’impact et recommandations.
Volet foncier périmètre 5
Etude préalable d’aménagement foncier pour le périmètre 5: état initial, analyse d’impact et recommandations.
Volet foncier périmètre 6
Etude préalable d’aménagement foncier pour le périmètre 6: état initial, analyse d’impact et recommandations.
Volet foncier périmètre 7
Etude préalable d’aménagement foncier pour le périmètre 7: état initial, analyse d’impact et recommandations.
Volet environnemental périmètre 1
Etude initiale environnementale LOT 8: état initial de l’environnement et cadre de l’étude d’impact.
Volet environnemental périmètre 2
Etude environnementale LOT 9: état initial de l’environnement et participation à l’élaboration du projet.
Volet environnemental périmètre 3
Etude environnementale LOT 10: état initial de l’environnement et participation à l’élaboration du projet.
Volet environnemental périmètre 4
Etude environnementale LOT 11: état initial de l’environnement et participation à l’élaboration du projet.
Volet environnemental périmètre 5
Etude environnementale LOT 12: état initial de l’environnement et participation à l’élaboration du projet.
Volet environnemental périmètre 6
Etude environnementale LOT 13: état initial de l’environnement et participation à l’élaboration du projet.
Volet environnemental périmètre 7
Etude environnementale LOT 14: état initial de l’environnement et participation à l’élaboration du projet.
L'acheteur
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
60 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication : 27/10/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie28
- Travaux / BTP23
- Regions / Departements21
Territoires cités
- Eure-et-Loir5
- Chartres1
Répondre
Consultation clôturée depuis 48 jours.
Publication de l’avis
Début de la consultation
Dossier de consultation (DCE)
Complet et disponible sur Semagora
Disponible
Remise des offres
Dépôt sur www.marches-publics.info
Démarrage prévisionnel
Date indiquée dans l’avis
Attendus de l’acheteur
- Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
- Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges
- Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
- Les lots 1 à 7 sont des marchés ordinaires
- Les lots 8 à 14 sont des marchés à tranches, passé dans les conditions des articles R
Pièces à fournir. Elles sont listées dans le règlement de consultation (RC) du dossier de consultation.
Avis officiel
Informations reprises de l'avis publié par l'acheteur. Les champs affichés dépendent de ce que la source rend disponible pour cette consultation.
- Source
- TED
- Référence source
- 5f2298d5-b254-4c4d-9ca0-15e07c7effcd
- Avis publié sur
- ted.europa.eu
Objet du marché
3 éléments
- Intitulé
- Etudes préalables aux aménagements fonciers liés à l'autoroute A 154 (volets fonciers et environnementaux) et études d'impact des projets
- Description officielle
- Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Lieu d’exécution
- Chartres
Acheteur
4 éléments
- Nom
- Conseil départemental d'Eure-et-Loir
- Site acheteur
- www.eurelien.fr
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
- Identifiant acheteur
- F0F01297-CD45-92B4-2E7CF9952F8A40B6
Procédure
5 éléments
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71300000
- Langue de l’avis
- FRA
Calendrier et montant
5 éléments
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 12 h 00
- Début prévisionnel
- Durée
- 4 MONTH
Références
2 éléments
- Identifiant consultation
- 8ca738a3-0574-40c7-8563-f08257b6fce6
- Dépôt des offres
- www.marches-publics.info
Lots
1 élément
- LOT-0001
- Volet foncier périmètre 1 · L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. La date de démarrage mentionnée dans l'avis est une date prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur · CPV 71300000
Documents et accès
1 élément
- Profil acheteur
- www.marches-publics.info
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- CPV 43CPV 44CPV 45
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