Appel d'Offre PublicExpiré

Accord-cadre de prestations d'études d'ouvrages d'art – 3 lots

Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Eure-et-Loir (28)
Lieu d'exécution : Département d'Eure-et-Loir (28)

Budget estimé

<= 1 800 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

04/09/2026

Informations clés

Acheteur
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Lieu
Eure-et-Loir (28)
Budget
<= 1 800 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 9 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 30/07/2026
  • Échéance : 04/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 37 jours

Profil acheteur

Conseil départemental d'Eure-et-Loir a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 23/08/2026
  • Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Travaux / BTP et Regions / Departements
  • Territoires cités : Eure-et-Loir, Chartres et Châteaudun

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 71 et 73
  • Codes CPV de lots : 71631450, 45220000, 71311300 et 71350000

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 3 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : Inspections détaillées, Visites subaquatiques et Diagnostics et études de conception
  • Codes CPV : 71631450, 45220000, 71311300 et 71350000

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Conseil départemental d'Eure-et-Loir a publié 54 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 6 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/08/2026.

Secteurs récurrents

  • Etudes / Ingenierie22
  • Travaux / BTP18
  • Regions / Departements14

Territoires cités

  • Eure-et-Loir3
  • Chartres1
  • Châteaudun1
  • Orléans1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 04/09/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
BOAMP
Référence source
26-75823
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Acheteur
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Lieu
Eure-et-Loir (28)
Publication
Date limite
Référence BOAMP
26-75823
Statut avis
INITIAL
Plateforme détectée
www.boamp.fr
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Accord-cadre de prestations d'études d'ouvrages d'art
Description officielle
L'accord-cadre peut être reconduit soit tacitement à l'expiration de chaque période jusqu'à son terme, soit de manière anticipée par décision expresse discrétionnaire du pouvoir adjudicateur, avant l'expiration de la période initiale ou d'une période de reconduction donnée, en cas de dépassement du montant maximum H.T pour la période considérée. En cas de dépassement de ce montant maximum H.T, la somme qui serait excédentaire est affectée à la période suivante. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Acheteur
Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Lieu d’exécution
Département 28

Procédure

Nature
Avis de marché
Famille
Marchés européens
Statut
INITIAL
Procédure
Procédure Ouverte
Type de marché
Services
Descripteurs
Ouvrage d'art
CPV détecté
71631450
CPV complémentaires
71631450, 45220000, 71311300, 71350000
Langue de l’avis
FRA

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Fin de diffusion
Montant/plafond détecté
1 800 000 EUR

Lots détectés

LOT-0001
Lot n°1 : Inspections détaillées · L'accord-cadre peut être reconduit soit tacitement à l'expiration de chaque période jusqu'à son terme, soit de manière anticipée par décision expresse discrétionnaire du pouvoir adjudicateur, avant l'expiration de la période initiale ou d'une période de reconduction donnée, en cas de dépassement du montant maximum H.T pour la période considérée. En cas de dépassement de ce montant maximum H.T, la somme qui serait excédentaire est affectée à la période suivante. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois · CPV 71631450, 45220000, 71311300, 71350000 · Montant 600 000 EUR

Modalités et références

ID web
26-75823
Contract folder ID
6484b793-2b7c-4125-8d6b-76b476772600
Modalités de réponse
www.marches-publics.info
Domaine avis BOAMP
www.boamp.fr
Département publication
28

Résumé de la consultation

Accord-cadre prévoyant des prestations d'études d'ouvrages d'art réparties en trois lots, à attribution via marchés subséquents et payables à prix unitaires. L'opportunité couvre des inspections, des visites subaquatiques et des diagnostics/études de conception, exécutables au sein du Département d'Eure-et-Loir, avec des budgets maxima par lot et une enveloppe globale plafonnée.

Lots (3)

LOT-0001Budget: <= 600 000 €PlafondHT

Inspections détaillées

Inspections détaillées des ouvrages d'art.

CPV 71631450CPV 45220000CPV 71311300CPV 71350000
LOT-0002Budget: <= 400 000 €PlafondHT

Visites subaquatiques

Visites subaquatiques des ouvrages d'art.

CPV 71631450CPV 45220000CPV 71311300CPV 71350000
LOT-0003Budget: <= 800 000 €PlafondHT

Diagnostics et études de conception

Diagnostics et études de conception.

CPV 71631450CPV 45220000CPV 71311300CPV 71350000

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 71CPV 73

CPV détectés sur les lots

71631450452200007131130071350000
Voir les appels d'offres Etudes / Ingenierie

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
30/07/2026
Date limite
04/09/2026
Depuis la clôture
9 jours
Fenêtre de réponse
37 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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