Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture de repas et de goûters pour la restauration scolaire, les mercredis éducatifs et les vacances scolaires

Commune du Ban-Saint-Martin
Le Ban-Saint-Martin (57)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

05/07/2026

Informations clés

Acheteur
Commune du Ban-Saint-Martin
Lieu
Le Ban-Saint-Martin (57)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 17 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 01/06/2026
  • Échéance : 05/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/08/2026
  • Fenêtre de réponse : 34 jours

Profil acheteur

Commune du Ban-Saint-Martin a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 01/06/2026
  • Secteurs récurrents : Logiciels / SaaS, Restauration collective et Collectivites / Services publics

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Restauration collective, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 15 et 55

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Commune du Ban-Saint-Martin a publié 3 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 01/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Logiciels / SaaS3
  • Restauration collective2
  • Collectivites / Services publics1

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 05/07/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
ed46c438-872b-4c76-a002-496db0bbd711
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune du Ban-Saint-Martin
Lieu
Le Ban-Saint-Martin (57)
Publication
Date limite
Référence TED
00375380-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Commune du Ban-Saint-Martin
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Fourniture de repas et de goûters pour la restauration scolaire, les mercredis éducatifs et les vacances scolaires
Description officielle
La consultation porte sur la confection, la livraison de repas et de goûters destinés à la restauration scolaire, aux mercredis éducatifs et pendant la 1ère semaine des vacances scolaires (hors noël) et les 3 premières semaines de juillet, durant les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 en liaison froide. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et avec maximum en quantité mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Lieu d’exécution
Le Ban Saint Martin

Acheteur

Nom
Commune du Ban-Saint-Martin
Site acheteur
www.ban-saint-martin.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
869196AF-EE0D-2EBF-9AF9C8F5DA4EA225

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
55523100
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
55523100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
6b3a517e-25c1-4951-a707-1da03441a313
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0000
Fourniture de repas et de goûters pour la restauration scolaire, les mercredis éducatifs et les vacances scolaires · La consultation porte sur la confection, la livraison de repas et de goûters destinés à la restauration scolaire, aux mercredis éducatifs et pendant la 1ère semaine des vacances scolaires (hors noël) et les 3 premières semaines de juillet, durant les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 en liaison froide. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et avec maximum en quantité mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique · CPV 55523100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

La consultation porte sur la confection, la livraison de repas et de goûters destinés à la restauration scolaire, aux mercredis éducatifs et pendant la 1ère semaine des vacances scolaires (hors noël) et les 3 premières semaines de juillet, durant les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 en liaison froide. La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et avec maximum en quantité mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Restauration collective. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 15CPV 55
Voir les appels d'offres Restauration collective

Attendus Clés

La consultation porte sur la confection, la livraison de repas et de goûters destinés à la restauration scolaire, aux mercredis éducatifs et pendant la 1ère semaine des vacances scolaires (hors noël) et les 3 premières semaines de juillet, durant les années scolaires 2026-2027, 2027-2028 et 2028-2029 en liaison froide
La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et avec maximum en quantité mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique
Critères d'attribution: Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
01/06/2026
Date limite
05/07/2026
Depuis la clôture
17 jours
Fenêtre de réponse
34 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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